L'eau et l'Union européenne

Un guide sur la politique, sa mise en œuvre et ses instruments

Ivan Conesa Alcolea, Mathieu Bousquet

• Publisher: Ifremer
• Year: 2004
• Edition: 1
• eBook ISBN:
  9782759212019
• Topic: Biological Sciences
• Subtopic: Ecology
• Index: Biological Sciences

L'environnement en général et l'eau en particulier sont l'objet d'actions multiples (législatives, politique, interventions financières de soutien ou d'incitation, de recherche) et horizontales aux politiques sectorielles traditionnelles: l'industrie, l'agriculture, l'économie, la coopération pour le développement, la santé... De plus, ces problématiques sont typiquement transfrontalières et partagées par l'ensemble des États membres de l'Union européenne (UE). L'eau est donc un sujet à part entière dans le cadre communautaire et ce, depuis le début des années soixante-dix. Ce guide vise à dresser la synthèse du cadre de la politique de l'eau de l'UE et de sa mise en œuvre au travers d'outils législatifs et financiers et, en particulier, ceux qui peuvent concerner la recherche. Il présente les différents volets de la politique de l'eau, de leurs instruments et leur articulation. Il se veut aussi un guide pour permettre aux chercheurs qui veulent travailler dans le cadre communautaire à identifier les différents instruments de soutien ou de financement de projets, (présentés par fiches avec des indications pour trouver les sources d'informations complémentaires), qui intéressent leurs spécialités parmi l'éventail des dispositifs existant et qui ne sont pas aussi connus que le programme cadre de recherche et de développement technologique ou le programme Life. Enfin, les chercheurs pourront y trouver les éléments pour appuyer l'argumentaire de leurs propositions de projets soumises aux procédures de mise en concurrence de la Commission européenne.

Table of contents

• Page de titre
• L’eau et l’Union européenne. Un guide sur la politique, sa mise en ouvre et ses instruments
• Avant-propos
• Sommaire
• Introduction
• Chapitre I - L’eau et les politiques européennes
• Chapitre II - Les instruments de mise en œuvre de la politique environnementale de l’Union européenne
• Chapitre III - Les aspects réglementaires dans le domaine de l’eau
• Chapitre IV - Les organes exécutifs et leurs outils de mise en œuvre
• Chapitre V - Autres programmes, hors traité UE
• Récapitulatif des programmes présentés
• Conclusion
• Annexes
• Page de Copyright
• L’eau et l’Union européenne.