L'alcool et le droit
Gilson, Steve
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L'alcool et le droit
Gilson, Steve
About This Book
Quelle place a l'alcool dans les diffĂ©rentes branches du droit?Drogue licite, l'alcool reste ancrĂ© dans les mĆurs de nos sociĂ©tĂ©s malgrĂ© les importants problĂšmes sociaux qu'il gĂ©nĂšre. Sa place culturelle et Ă©conomique explique sans doute l'ambivalence du droit Ă l'Ă©gard de ce produit omniprĂ©sent.Le prĂ©sent ouvrage examine la question dans la plupart des branches du droit, dans une optique rĂ©solument pratique. Sont ainsi examinĂ©es, notamment: l'influence de la consommation d'alcool sur la capacitĂ© et le consentement de l'individu en droit civil, la problĂ©matique de l'alcool dans la relation familiale et ses consĂ©quences en droit familial, les questions classiques de l'incidence de l'alcool comme Ă©lĂ©ment constitutif de certaines infractions, notamment en roulage mais aussi comme circonstance particuliĂšre en droit pĂ©nal commun, l'incidence de la consommation d'alcool en matiĂšre d'assurance.En droit social, la consommation d'alcool par le travailleur est abordĂ©e sous l'angle de la C.C.T. n° 100, de la problĂ©matique du motif grave, de la question de la responsabilitĂ© du travailleur et de l'employeur et de l'incidence en matiĂšre d'accident du travail. L'apprĂ©hension de l'alcool par le droit administratif et le droit fiscal font l'objet de thĂšmes distincts. La consommation d'alcool par les mineurs est envisagĂ©e dans une contribution spĂ©cifique. La propriĂ©tĂ© intellectuelle n'est pas oubliĂ©e.C'est donc un panorama global de la place de l'alcool en droit belge que proposent les auteurs.