LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles)
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LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles)

TOME 8 : Documents 1765 - 1770

  1. 460 pages
  2. French
  3. ePUB (adapté aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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LA SEIGNEURIE DE LANET EN HAUTES-CORBIÈRES (Vème-XIXème siècles)

TOME 8 : Documents 1765 - 1770

À propos de ce livre

Avec ce huitième volume de la publication des archives des seigneurs de Lanet, nous présentons dans son intégralité la vaste procédure engagée en 1765 par Jean Barthe, contre les habitants de la communauté de Montjoi.Vaste car elle comporte pas moins de 130 folios, recto-verso dans leur majorité, qui nous présentent la succession d'inventaires, de requêtes, d'assignations, d'affirmations, de défenses, et autres actes de justice, établis par Jean Barthe.Cette procédure se déroule devant les juges de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Quillan, compétente en l'espèce. Cette juridiction extraordinaire, dite d'attribution, avait pour tâche de faire respecter la législation forestière de l'époque, ancêtre de notre Code forestier.Le différent soulevé dans le procès porte sur des coupes abusives de bois. Ces dernières avaient pour objet l'usage du bois de chauffage, de construction, mais aussi le ramassage des fruits, de l'écorce et des branches tombées naturellement.Les juges seront amenés à se rendre sur le terrain pour effectuer une vérification des bornages de Lanet et de Montjoi. La procédure durera plus de cinq années...

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Informations

Éditeur
Books on Demand
Année
2018
Imprimer l'ISBN
9782322145782
ISBN de l'eBook
9782322150168
Édition
1
Sujet
Histoire
Sujet
Histoire du monde

Table des matières

  1. Du même Auteur
  2. Sommaire
  3. Avant-propos
  4. 1765 - État des pièces situées à Camplong ou Font carbonelle qui se trouvent dans le Compoix de 1659 et les Reconnaissances de 1530 et 1589
  5. 1765 - Inquisitions du 4 mai 1765 par Antoine Cambriels lieutenant de juge grugier aux ordinaires de lanet
  6. 1765 - Avis technique sur le plan de la procédure
  7. 1766 – Affirmation pour Jean Barthe seigneur de Lanet contre EtienneFrançois dit Bourdet et autres
  8. 1766 – Décret d’ajournement personnel et exploit de signification diceluy pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol, Roze Bordes et autres du lieu de Monjoy – 29 mars et 3 avril 1766
  9. 1766 – Requête de joint pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre coupables – 13 mai 1766
  10. 1766 – Inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol Bernadeil, Rose Bordes et autres du lieu de Monjoy – 16 mai 1766
  11. 1766 – Sommation à produire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil, Roze Bordes et autres de Monjoy – 16 may 1766
  12. 1766 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Auriol bernadeil dit labeille, Jean Rousset et plusieurs autres du lieu de Monjoy – 23 may 1766
  13. 1766 – Copie d’instruction, requette et inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 23 may 1766
  14. 1766 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe de Lanet contre les nommés Jean Auriol bernadeil dit labeille, jean Rousset et autres habitants de Monjoy
  15. 1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadet dit labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 17 mars 1767
  16. 1767 – Acte de départ pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil labeille et autres de Monjoy
  17. 1767 – 27 mars 1767 – Requette de joint pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet, contre Jean Auriol Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
  18. 1767 – Continuation d’inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
  19. 1767 – Mémoire contenant réponse pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 27 mars 1767
  20. 1767 – Sommation à produire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres de Montjoy – 27 mars 1767
  21. 1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 11 may 1767
  22. 1767 – Affirmation pour Monsieur Jean Barthe Seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol labeille et autres du lieu de Montjoy – 2 may 1767
  23. 1767 – Copie de réplique requette et inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille, Rose Bordes et autres du lieu de Montjoy – 18 may 1767
  24. 1767 – Affirmation pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet et autres places contre Jean Auriol bernadeil dit labeille et autres de monjoy – 22 may 1767
  25. 1767 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe de lanet contre jean auriol labeille et autres de monjoy – 27 may 1767
  26. 1767 – Refutation pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit labeille, Roze Bordes et autres de Monjoy – 3 juillet 1767
  27. 1767 – Continuation d’inventaire pur le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean auriol Bernadeil labeille Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
  28. 1767 – Requete dejoint pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet Contre Jean auriol Bernadeil labeille, Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
  29. 1767 – Sermon a produire pour le sieur jean Barthe seigneur de Lanet contre jean auriol bernadeil labeille Rose Bordes et autres de monjoy – 3 juillet 1767
  30. 1767 – Copie de requette de recherche d’inventaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean auriol dit labeille, Rose Bordes et autres de monjoy – 11 juillet 1767
  31. 1767 – Continuation d’inventaire sommaire pour le sieur Jean Barthe seigneur de lanet et autres places contre jean auriol Bernadeil dit labeille et autres de monjoy – 27 juillet 1767
  32. 1767 – Replique pour le sieur jean barthe contre Jean Auriol et autres habitants de Monjoy – juillet 1767
  33. 1767 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre jean auriol bernadeil Labeille et autres du lieu de montjoy – 21 aoust 1767
  34. 1767 – Sentence interlocutoire pour le sieur Jean Barthe seigneur en toute justice du lieu de Lanet et autres places contre Jean Auriol bernadeil dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu du Monjoy – 28 septembre et 4 octobre 1767
  35. 1767 – Extrait des noms et surnoms des témoins pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de montjoy – 26 octobre 1767
  36. 1767 – extrait des registres du greffe des affirmations de la maitrise des eaux et forets de Quillan – 28 octobre 1767
  37. 1768 – Expédié d’appointement qui a accordé le délai de quinzaine pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet contre jean Auriol Bernadet dit Labeille, Roze bordes femme de Jean Flambusque fils du maréchal et autres du lieu de Monjoy – 13 septembre 1768
  38. 1768 – Sommation d’audience pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol, Rose Bordes et autres du lieu de Montjoy – 6 septembre 1768
  39. 1768 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de Montjoy – 7 septembre 1768
  40. 1768 – Affirmation pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 12 juillet 1768
  41. 1768 – Requette et ordonnance de jugement pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet et autres lieux contre Jean Auriol, Rose Bordes et autres de Montjoy – 5 septembre 1768
  42. 1768 – Copie de procès verbaux de verification pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de Montjoy – 28 septembre et 3 octobre 1767, 13 may 1768, 6, 7, 8, 9, 10 et juin 1768
  43. 1768 – Exploit d’affirmation en reprise d’instance pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre les héritiers de Rose Bordes du lieu de Montjoy – 13 octobre 1768
  44. 1768 – Copie d’acte de denonce du décès de Roze Bordes pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre les héritiers de ladite Bordes – 13 octobre 1768
  45. 1768 – Copies de deffenses requette et procuration pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Flambusque tuteur de Pierre son fils héritier de Roze Bordes sa mère de Monjoy-novembre 1768
  46. 1768 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 12 décembre 1768
  47. 1769 – Requette de jugement pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre les hériters de Rose Bordes et autres de Montjoy – 15 février 1769
  48. 1769 – Signification d’audience pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre les héritiers de Rose Bordes et autres de Montjoy – 15 février 1769
  49. 1769 – Extrait des registres du greffe de la Maitrise particulière des Eaux et forets de Quillan – mars 1769
  50. 1769 – Requette de jugement pour le sieur Jean Barthe contre Jean Auriol Bernadet dit Labeille, Me Amiel curateur à l’hérédité parente de Rose Bordes et autres de Montjoy – 9 mars 1769
  51. 1769 – Signification d’audience pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadet dit Labeille et Me Amiel curateur à l’hérédité de Rose Bordes et autres de Montjoy – mars 1769
  52. 1769 – Appointement de clausion pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et Me Amiel avocat en parlement curateur à l’hérédité de Rose Bordes et autres de Montjoy – 10 mars 1769
  53. 1769 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres de Montjoy et contre Me Amiel curateur à l’hérédité parente de Rose Bordes – 17 mars 1769
  54. 1769 – Instruction sur l’interlocutoire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 10 mai 1769
  55. 1769 – Plan figuratif des bois et limites de la terre de Lanet pour le sieur Jean Barthe seigneur dudit lieu contre Jean Auriol et autres de Monjoy – 10 may 1769
  56. 1769 – Requete de joint pour Mr Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille, Jean Rousset, Etienne françois dit Bourdet, Genevieve Rousset fille de Jean et Me Amiel comme procede – 10 may 1769
  57. 1769 – Inventaire de production pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 10 may 1769
  58. 1769 – Sommation à produire pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Montjoy – 10 may 1769
  59. 1769 - Requete aux officiers ordinaires et gruyers de Lanet
  60. 1769 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 6 juin 1769
  61. 1769 – Acte d’affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille et autres de monjoy – 21 juin 1769
  62. 1769 – Copie de mémoire de requette inventaire et procuration pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol Bernadeil dit Labeille, Jean Rousset et autres du lieu de Monjoy – 1 juillet 1769
  63. 1769 – Salvations pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol et autres de Monjoy – 4 juillet 1769
  64. 1769 – Continuation d’unventaire de production pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 4 juillet 1769
  65. 1769 – Affirmation pour le sieur Jean Barthe seigneur de Lanet contre Jean Auriol bernadeil dit Labeille et autres du lieu de Monjoy – 11 juillet 1769
  66. 1769 – sentence rendue contre les habitants de Monjoy en faveur de Messire Jean Barthe seigneur de Lanet – 11 juillet 1769
  67. 1769 – Compte des sommes dues par les habitants de Montjoy -
  68. 1770 – Commandement iteratif contre les gens de Montjoi - 1 février 1770
  69. Conclusion
  70. L’ancien village de Monjoi (photos de l’auteur)
  71. Page de copyright