Der Vertragsübergang im Rahmen der umwandlungsrechtlichen Universalsukzession

Name: Der Vertragsübergang im Rahmen der umwandlungsrechtlichen Universalsukzession
Author: Marie Drießnack

Marie Drießnack

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264 pages
German
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Der Vertragsübergang im Rahmen der umwandlungsrechtlichen Universalsukzession

Marie Drießnack

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Ein Unternehmen ist kein starres Gebilde. Die wirtschaftliche oder betriebliche Situation kann es vielmehr für Rechtsträger mit marktwirtschaftlicher Entfaltung erforderlich machen, eine Umstrukturierung in Form der Verschmelzung nach dem Umwandlungsgesetz vorzunehmen. Dabei geht im Wege der umwandlungsrechtlichen Universalsukzession das Vermögen des übertragenden Rechtsträgers umfassend auf den übernehmenden Rechtsträger über. Die Verfasserin beschäftigt sich mit den Auswirkungen dieses Rechtsübergangs für die Vertragspartner des übertragenden Unternehmens. Dabei wird umfassend untersucht, ob die aktuelle Gesetzeslage den schutzwürdigen Belangen Dritter gerecht wird und welche Maßnahmen diese zu ihrem Schutz ergreifen können. Beleuchtet wird insbesondere das Verhältnis zwischen der Umwandlungsfreiheit verschmelzungsfähiger Rechtsträger und der negativen Vertragsfreiheit der Vertragspartner derselben unter besonderer Berücksichtigung des sukzessionsrechtlichen Schuldnerschutzes.

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Informations

Éditeur

Nomos

Année

2020

ISBN

9783748907800

Édition

Sujet

Derecho

Sous-sujet

Derecho mercantil