AufklÀrungspflichten des Schuldners im Unternehmensinsolvenzverfahren
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AufklÀrungspflichten des Schuldners im Unternehmensinsolvenzverfahren

Eine Untersuchung zur Rechtslage in Frankreich aus deutscher Sicht

Arndt Winkelmann

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  1. 410 pages
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AufklÀrungspflichten des Schuldners im Unternehmensinsolvenzverfahren

Eine Untersuchung zur Rechtslage in Frankreich aus deutscher Sicht

Arndt Winkelmann

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Der Autor untersucht, wie das französische Recht die Frage nach den schuldnerischen AufklĂ€rungspflichten im Unternehmensinsolvenzverfahren beantwortet. Er stellt zunĂ€chst die «procĂ©dure de sauvegarde », den «redressement » und die «liquidation judiciaire » vor. Der Autor benennt die dem Schuldner auferlegten AufklĂ€rungshandlungen und zeigt auf, welche Instrumente zur Sanktionierung von Pflichtverletzungen bereitstehen. FĂŒr das bessere VerstĂ€ndnis geht er auf die historische Entwicklung seit dem Code de commerce von 1807 ein. Im Falle des Sanierungs- und des Liquidationsverfahrens kommt er zu dem Ergebnis, dass der rechtlichen Missbilligung mangelhafter SachverhaltsaufklĂ€rung nicht mit der ZurĂŒckweisung des Eigenantrags Ausdruck verliehen werden kann.

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Informations

Édition
1
Sujet
Jura
Sous-sujet
Völkerrecht

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