Stimmvereinbarungen zwischen GlÀubigern in der Insolvenz
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Stimmvereinbarungen zwischen GlÀubigern in der Insolvenz

Eine Untersuchung anhand des Verfahrensrechts und des materiellen Rechts der InsO

Gunnar Groh

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Stimmvereinbarungen zwischen GlÀubigern in der Insolvenz

Eine Untersuchung anhand des Verfahrensrechts und des materiellen Rechts der InsO

Gunnar Groh

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Dieses Buch beschĂ€ftigt sich mit der bislang kaum beachteten Frage, ob GlĂ€ubiger in der Insolvenz Stimmvereinbarungen treffen können. Dabei spielen praktische ErwĂ€gungen zur Planbarkeit der Stimmergebnisse eine Rolle. Zudem haben solche StimmbindungsvertrĂ€ge eine wertschöpfende Komponente. Die ZulĂ€ssigkeit betrifft zuerst das Verfahrensrecht, insbesondere die Vorbereitung und den Ablauf der Termine. Der Autor misst solche Abreden auch an zentralen materiellen GrundsĂ€tzen, dem Gleichbehandlungsgrundsatz und der Vorrangregel, wobei er die Judikatur zum Ă€hnlichen Forderungskauf bespricht und anschließend ein Sanktionensystem fĂŒr unzulĂ€ssige Abreden entwickelt. Zuletzt prĂŒft der Autor, ob Treupflichten zwischen GlĂ€ubigern bestehen, die sich auf die ZulĂ€ssigkeit dieser Abreden auswirken könnten.

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Édition
1
Sujet
Law

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