KollektivvertrĂ€ge im EU-BetriebsĂŒbergangsrecht
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KollektivvertrĂ€ge im EU-BetriebsĂŒbergangsrecht

Die Aufrechterhaltung von in KollektivvertrĂ€gen vereinbarten Arbeitsbedingungen gemĂ€ĂŸ der EU-BetriebsĂŒbergangsrichtlinie 2001/23/EG

Ernesto Klengel

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KollektivvertrĂ€ge im EU-BetriebsĂŒbergangsrecht

Die Aufrechterhaltung von in KollektivvertrĂ€gen vereinbarten Arbeitsbedingungen gemĂ€ĂŸ der EU-BetriebsĂŒbergangsrichtlinie 2001/23/EG

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BetriebsĂŒbergĂ€nge sind im Wirtschaftsleben weit verbreitet. Inwiefern fĂŒr den Erwerber eines Betriebs KollektivvertrĂ€ge gelten, hĂ€ngt von Faktoren wie der Tarifbindung oder der Auslegung von Bezugnahmeklauseln ab. Die Beurteilung der Rechtslage begegnet oft Schwierigkeiten. Nachdem sich der EuGH mehrfach mit dem Fragenkomplex befasst hat, ist die Zeit fĂŒr eine rechtliche Standortbestimmung gekommen. PrĂ€gend fĂŒr das Kollektivvertragsrecht ist das Machtungleichgewicht im ArbeitsverhĂ€ltnis. Aufbauend auf dieser Erkenntnis werden Grundfragen wie die Einordnung von Bezugnahmeklauseln, die Anwendbarkeit der EU-Grundrechtecharta auf gĂŒnstiges nationales Recht, das soziale Defizit der EU-GrundlagenvertrĂ€ge sowie des Verbot des Rechtsmissbrauchs behandelt.

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Informations

Éditeur
Nomos
Année
2020
ISBN
9783748923107
Édition
1
Sujet
Jura
Sous-sujet
Völkerrecht

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