Die Anti Double Dip Regelung des § 14 Abs. 1 S. 1 Nr. 5 KStG bei Organschaft
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Die Anti Double Dip Regelung des § 14 Abs. 1 S. 1 Nr. 5 KStG bei Organschaft

Zugleich ein Beitrag zum VerstÀndnis der Zurechnung des Organeinkommens

Stefan Weinberger

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Die Anti Double Dip Regelung des § 14 Abs. 1 S. 1 Nr. 5 KStG bei Organschaft

Zugleich ein Beitrag zum VerstÀndnis der Zurechnung des Organeinkommens

Stefan Weinberger

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Die Regelung des § 14 Abs. 1 S. 1 Nr. 5 KStG versagt OrgantrĂ€gern und Organgesellschaften die inlĂ€ndische BerĂŒcksichtigung von Verlusten, die einer auslĂ€ndischen Besteuerung unterliegen (sog. double dipping). Der Autor untersucht Konstellationen doppelter VerlustberĂŒcksichtigung und fĂŒhrt die VerlustverrechnungsbeschrĂ€nkung auf einen wettbewerbspolitischen Regelungsgrund zurĂŒck. Das Ergebnis der Arbeit ist eine ausfĂŒhrliche Analyse von Anwendungsbereich und Rechtsfolge der Regelung.Der Autor untersucht zudem die zentrale Rechtsfolge der Organschaft und tritt fĂŒr ein neues VerstĂ€ndnis der Qualifikation des zugerechneten Organeinkommens ein. Potenzielle Implikationen im Bereich der Ertragsteuern werden aufgezeigt.

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Informations

Éditeur
Nomos
Année
2020
ISBN
9783748909613
Édition
1
Sujet
Diritto

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