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Zur Durchsetzung der Einmalbesteuerung deutscher Koerperschaftsgewinne (Volume 96.0)
Hans-Werner Seiler
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Zur Durchsetzung der Einmalbesteuerung deutscher Koerperschaftsgewinne (Volume 96.0)
Hans-Werner Seiler
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Die Anrechnung der Körperschaftsteuer auf die Einkommensteuer wird im deutschen Vollanrechnungssystem nur den unbeschrĂ€nkt steuerpflichtigen SteuerinlĂ€ndern gewĂ€hrt. Der AnrechnungsausschluĂ fĂŒr die ĂŒbrigen Steuerpflichtigen kann aber umgangen werden. Das sogenannte Dividendenstripping und die Gesellschafterfremdfinanzierung sind Wege, auf denen sich «Nichtanrechnungsberechtigte» Gewinne deutscher Körperschaften aneignen, ohne daĂ es zu einer Belastung mit deutscher Körperschaftsteuer kommt. Eine Analyse zeigt, daĂ diesen Vermeidungsstrategien mit den bestehenden Steuergesetzen nicht ausreichend begegnet werden kann. Es werden verschiedene Lösungswege untersucht, wie diese Vermeidungsstrategien unterbunden werden könnten.
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