La Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel Immatériel de 2003 et la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005 sont les deux plus récents traités culturels internationaux conclus sous l'égide de l'Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la scienceet la culture (UNESCO). Puisant leur source dans la Déclaration universelle sur la diversité culturelle adoptée à l'unanimité des membres de l'UNESCO en 2001, les Conventions de 2003 et de 2005 constituent toutes deux une réponse de la communauté internationale aux phénomènes de mondialisation des économies et d'homogénéisation des cultures, notamment générés par l'intégration des marchés. Ces instruments demeurent néanmoins distincts et poursuivent des objectifs qui leurs sont propres, bien que des interactions entre les deux conventions puissent être identifiées. Cet ouvrage a pour vocation de mettre les deux textes en parallèles, de manière à clarifier leur champ d'application respectif, tout en valorisant leur complémentarité et leur contribution au développement durable des sociétés.
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Regards croisés sur la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
- 294 pages
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Regards croisés sur la convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et la convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
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Table des matières
- Regards croisée
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- Avant-propos
- Note introductive Quelques propos sur le potentiel d’interactions et de chevauchements entre les conventions relatives au patrimoine culturel immatériel et à la diversité des expressions culturelles
- Véronique Guèvremont
- LES CONVENTIONS RELATIVES AU PATRIMOINE CULTUREL IMMATERIEL ET A LA DIVERSITE DES EXPRESSIONS CULTURELLES
- Présentation de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, creuset de la diversité culturelle
- Leila Lankarani
- La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de 2005
- Ivan Bernier
- Les biens et les services culturels menacés
- Lilian Richieri Hanania
- Intégration et soutien mutuel dans les conventions de 2003 et de 2005 : le droit international de la culture dans une perspective de développement durable
- Antoine Guibert
- L’application du principe de précaution en droit international de la culture
- Julien Cazala
- Le recours au principe des responsabilités communes mais différenciées des États
- Ivana Otasevic
- Le rôle des acteurs non étatiques au sein de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles : état du droit et mise en œuvre
- Geneviève Beaumont-Frenette
- « Législation » et « tradition » dans l’application de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel ou « Quand les muséologues font la loi »
- Yves Bergeron
- LES RELATIONS ENTRE LES CONVENTIONS DE 2003 ET DE 2005 ET LES AUTRES INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX
- Culture et accords commerciaux : un rapport délibérément ambigu ?
- Antonios Vlassis
- Les conventions de l’UNESCO 2003 et 2005 dans les accords commerciaux régionaux : quelle place pour la culture dans le commerce international ?
- Kim Fontaine-Skronski
- Droit international de la culture et droit international des changements climatiques : quelles interactions ?
- Géraud de Lassus Saint-Geniès
- Droit d’auteur et expressions culturelles : rapprochements, divergences et évolutions
- Sophie Verville
- L’apport des traités européens à la construction d’un droit de la culture
- Francette Fine
Foire aux questions
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