Best of droit

20 billets qui vous feront voir le droit autrement

Mikael BENILLOUCHE, Arnaud DILLOARD, Valère NDIOR, Tatiana VASSINE

• Éditeur: Enrick B. Editions
• Année: 2018
• ISBN de l'eBook: 9782356442680
• Sujet: Droit
• Sujet: Théorie et pratique du droit

Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l'utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté " anti " Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent le statut de salarié, des sadomasochistes devant la Cour Européenne des droits de l'homme... Les 20 billets commentés par nos quatre trublions du droit vous permettront d'aborder de manière ludique et humoristique le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit administratif, le droit international, les institutions judiciaires, le droit du travail, ou encore les libertés fondamentales. Véritable tour de passe-passe juridique, voici une nouvelle manière de travailler votre esprit critique et d'apprendre le droit. A consommer sans modération!

Guide pratique de la fidélité
Tout ce qu’il faut savoir sur la fidélité avant de se marier
(ou pas… !) par Docteur B.

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Un doute, une errance, un questionnement ? Docteur B. se fera un plaisir de répondre à vos interrogations sur tout ce qui concerne vos law-ve stories. Au programme d’aujourd’hui, la fidélité, notion éminemment juridique qui fait la pluie et le beau temps dans les unions et sur laquelle nous avons reçu énormément de questions… Mieux vaut savoir de quoi il en retourne, au risque de la bafouer. Heureusement, pour vous y aider, vous pouvez compter sur l’expertise de Docteur B. !

Dans cette rubrique, se côtoieront des spécialistes de la séduction, qu’il s’agisse d’auteurs de doctrine juridique classique ou de héros de séries…

Question de Barney de How I met your mother1

« Bonjour Docteur B. Je côtoie beaucoup de femmes (mon charme est irrésistible et… je dirai même [wait for it…] légendaire !). Je ne peux me résigner à laisser les belles jeunes femmes sombrer dans la solitude et les priver du privilège d’être avec quelqu’un d’aussi extraordinaire que moi. C’est vrai que parfois, j’embellis légèrement la réalité, je ne suis pas totalement honnête, mais c’est pour leur faire vivre un rêve éveillé. Alors je me pose plusieurs questions : mes conquêtes peuvent-elles juridiquement me reprocher de les tromper ? Et (j’en suis intimement convaincu mais…) peux-tu me confirmer que ce sont les femmes qui sont à l’origine de l’obligation de fidélité ? »

Comme rappelé par Sieur Loysel (et ceci te parlera forcément) : « en matière de mariage trompe qui peut » (et pas toujours qui veut, comme nous allons le voir dans nos développements…). Mais attention, contrairement à ce que tu pourrais penser, par cette formule, Loysel visait non pas le fait de tromper son conjoint, mais simplement son consentement (tu me suis ?).

En d’autres termes, Sieur Loysel (jurisconsulte doté d’une grande lucidité) avait compris que pour se marier – et plus largement se mettre en couple – il faut mentir. Et ce n’est pas toi, Barney, qui me contredira : si se faire passer pour quelqu’un d’autre (un footballeur professionnel, un astronaute, un agent secret…) peut s’avérer compliqué sur la durée, mieux vaut au moins se garder de mentionner certains détails… disons… inutiles (en tout cas à ce stade de la rencontre). En effet, qui irait dire à son promis / sa promise : « écoute, je te préviens, je ronfle, je bois, je regarde tous les matchs du PSG et mes copains sont essentiels. Quant à ta mère, eh bien… »

D’ailleurs, si tu envisageais de te marier (je sais qu’il serait profondément cruel de ne réserver l’exclusivité de tes services qu’à une élue), sache que la jurisprudence considère que le dol est irrecevable en matière de mariage (merci au Sieur Loysel) et que les cas d’annulation du mariage seront réservés à l’erreur sur la personne (concrètement son état civil) ou sur ses qualités essentielles. Par exemple, il y aura nullité du mariage si l’épouse a caché sa date de naissance et un précédent mariage2 ou encore pour l’époux ayant caché – et même poursuivi – sa double vie3. En revanche, le fait pour l’épouse d’avoir menti sur sa virginité ne conduit pas à l’annulation du mariage4 et… heureusement… Imagine-toi la solution inverse ! Les époux devraient évoquer – avant le mariage – l’intégralité de leur passé sentimental, en incluant certaines rencontres fortuites… que l’on préfère parfois oublier…

Mais attention ! Si tu peux légèrement tromper pour te marier, lorsque tu es marié l’article 212 du Code civil t’interdit de tromper ta moitié avec d’autres : « Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. »

Quant à l’origine de cette obligation de fidélité qui retentit dans les mairies depuis la loi du 27 mars 1803, elle a, au risque de te décevoir, été édictée par… un homme ! Eh oui, aucune femme n’ayant à l’époque le droit de travailler et encore moins de participer à l’édiction de la loi…

Question de Noah de The Affair5

« Docteur B., lors d’un passage dans les Hamptons en compagnie de ma femme et de mes quatre enfants, j’ai rencontré Alison, une serveuse au grand cœur, et je pense beaucoup à elle depuis. Du coup une question m’interroge : à quoi sert l’obligation de fidélité ? »

Elle sert à s’assurer que tes enfants… sont tes enfants !

En effet, la fidélité est initialement liée à la filiation. En raison du caractère monogamique du mariage résultant du droit romain et de la conception canonique du mariage, l’enfant né de la femme mariée a pour père supposé… le mari (eh oui, jusque-là, c’est logique !). En conséquence, le devoir de fidélité justifie la présomption de paternité légitime.

Sinon, comment savoir si l’enfant a pour père le mari de la mère ? Finalement, seule la mère le sait… ou a un doute sur la question… ou sait qu’il ne peut pas être le père. Or, si elle a été fidèle, son mari est nécessairement le père. On va donc le présumer pour éviter trop de contestations.

Toutefois, en cas de doute, quoi faire ? Aujourd’hui, grâce à l’évolution des technologies (adieu l’ère romaine), un test ADN bien sûr ! D’ailleurs, la Cour de cassation a décidé que « l’expertise biologique est de droit en matière de filiation, sauf s’il existe un motif légitime de ne pas y procéder »6…

Bref, Noah, grâce à cette obligation que ton épouse – ELLE – a respecté tu sais au moins que tes enfants sont bien tes enfants. En cas de doute, eh bien… un petit test s’impose.

Question de Lancelot de Kaamelott7

« Docteur B., je suis un chevalier de la Table ronde et j’ai donc juré fidélité au roi Arthur, mais je me demande tout de même si je risque quelque chose en cas d’adultère avec la reine Guenièvre ? »

Lancelot, toutes les femmes sont des reines !

La fidélité a ceci de flatteur qu’elle permet de faire croire à sa moitié non seulement qu’elle bénéficie d’une exclusivité sur la relation, mais aussi qu’elle regorge de tous les atouts pour la combler. Elle s’explique aussi par des considérations moins nobles accordant une forme de propriété familiale, charnelle et affective sur sa moitié (je te possède et tu m’appartiens) lui interdisant d’aller trouver du réconfort ailleurs.

C’est la raison pour laquelle certains pourfendeurs de la fidélité, peut-être échaudés par des affaires personnelles, ont fait...

Table des matières

• Couverture
• Titre
• Copyright
• Propos introductifs
• La Ve République, La French « touch »
• L’erreur du menuisier - Les péripéties de Bracasséus
• Le Conseil constitutionnel : Un « Danse avec les stars » institutionnel ? - Ou comment recycler nos anciens politiciens
• La décision du Conseil constitutionnel « Liberté d’association » : Le côté obscur de la Force Juridique
• Les traités internationaux N’oubliez pas d’accorder vos volontés
• La décision IVG du 15 janvier 1975 Quand le Conseil constitutionnel fait « avorter » le contrôle de conventionnalité
• Les organisations internationales ONU soit qui mal y pense
• La souveraineté territoriale En avant la cavale !
• La décision KA et AD c/ Belgique 50 nuances de droit ou les rapports ambigus entre sadomasochisme et droit
• L’arrêt Morsang-sur-Orge Quand on fait du droit au nom de la morale : du grand nain-porte quoi !
• Les arrêtés municipaux et préfectoraux Arrête-moi si tu peux
• Le service public Le café gourmand du droit Administratif - (Première partie)
• Le service public Comment varier les recettes pour ne pas perdre sa clientèle - (Seconde partie)
• Les réseaux sociaux et la liberté d’expression, on en parle  ?
• Humour répréhensible Quand le pire de l’humour alimente la jurisprudence
• L’île de la tentation Du lien de subordination
• Guide pratique de la fidélité Tout ce qu’il faut savoir sur la fidélité avant de se marier (ou pas… !) par Docteur B.
• Il était une fois… Le mystérieux régime de la bague de fiançailles
• Le revenge porn Comment la revanche d’une blonde a fait avancer le droit
• Le sport, cette activité propice À l’exercice… du droit des contrats
• L’animal, la fable du droit
• La Collection Le Meilleur du Droit c’est aussi…