L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ?
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L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ?

Étude pour l'Assemblée des Départements de France

  1. 248 pages
  2. French
  3. ePUB (adaptée aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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L'institution départementale à l'heure métropolitaine : quelles perspectives ?

Étude pour l'Assemblée des Départements de France

À propos de ce livre

Cet ouvrage donne un certain nombre de clés théoriques permettant de saisir les effets de l'affirmation juridique des métropoles sur les structures traditionnelles de la décentralisation, et notamment sur l'institution départementale. Après avoir retracé les fondements du discours politique et juridique métropolitain dans une perspective généalogique, l'ouvrage souligne les effets produits par son affirmation sur les structures théoriques historiques de la décentralisation française. Le projet politique donnant corps à l'institution départementale, historiquement fondé autour de mécanismes solidaristes, paraît particulièrement menacé, sans que les voies utiles à la perpétuation du modèle de solidarité dont il est un acteur central n'aient été dessinées, ni véritablement considérées.

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Table des matières

  1. Couverture
  2. 4e de couverture
  3. Titre
  4. Copyright
  5. Préface • M. Gérard LARCHER, Président du Sénat
  6. Introduction • Le contexte de l’étude : une transformation profonde des structures fondamentales du droit des collectivités territoriales
  7. I • La métropole, produit du mariage forcé de la décentralisation aux nouvelles formes du discours économico-aménagiste de l’État
  8. II • La métropole, outil d’une conception de la décentralisation fondamentalement corrosive pour le projet départemental
  9. Conclusion • L’horizon du projet départemental : les voies dupolitique
  10. Postface • M. Dominique BUSSEREAU, ancien Ministre, Président de l’Assemblée des départements de France, Président du département de la Charente-Maritime
  11. TABLE DES MATIÈRES
  12. Droit aux éditions L’Harmattan
  13. Adresse