Les risques sanitaires sériels rythment maintenant notre quotidien. Fruit de la modernisation des sociétés, ces risques se manifestent dans les secteurs sanitaire (sang contaminé), professionnel (amiante), alimentaire (vache folle) ou environnemental (antennes-relais). Sources de dommages graves, ils entraînent l'intervention de la responsabilité civile qu'ils éprouvent et conduisent à faire évoluer pour lui permettre d'exercer sa fonction indemnitaire. Sur un plan individuel, les difficultés liées à la connaissance scientifique des risques éprouvent ses conditions de mise en jeu. Sur un plan collectif, la nécessité d'indemniser les « séries » de victimes modifie la place de la responsabilité civile sur l'échiquier indemnitaire. Dans ce contexte, la responsabilité civile propose-t-elle un traitement cohérent des dommages résultant de risques sanitaires sériels? Confrontés aux mêmes difficultés, les droits français et anglais font pourtant des choix différents qu'il convient de révéler et d'expliquer.
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Risques sanitaires sériels et responsabilité civile
Etude comparée des droits français et anglais
- 686 pages
- French
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Risques sanitaires sériels et responsabilité civile
Etude comparée des droits français et anglais
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Informations
Sujet
DroitTable des matières
- Couverture
- 4e de couverture
- Titre
- Copyright
- Avertissements et remerciements
- Dédicaces
- Préface
- Principales abréviations
- Introduction générale
- Partie I : La place de la responsabilité civile dans la prise en charge des risques sanitaires sériels
- Titre I : La notion de risque sanitaire sériel
- Chapitre I : Les contours du risque sanitaire sériel
- Chapitre II : Les catégories de risques sanitaires sériels
- Conclusion du titre I
- Titre II : Les risques sanitaires sériels, un défi pour le modèle traditionnel de responsabilité civile
- Chapitre I : La multiplicité des régimes spéciaux d’indemnisation et de responsabilité
- Chapitre II : Les spécificités procédurales
- Conclusion du titre II
- Conclusion de la partie I
- Partie II : La mise en œuvre de la responsabilité civile dans le traitement des risques sanitaires sériels
- Chapitre préliminaire : La causalité dans le contexte des risques sanitaires sériels
- Titre I : Le traitement des risques sanitaires sériels inconnus et suspectés
- Chapitre I : Les risques sanitaires sériels inconnus
- Chapitre II : Les risques sanitaires sériels suspectés
- Conclusion du titre I
- Titre II : Le traitement des risques sanitaires sériels avérés
- Chapitre préliminaire : La distinction entre les causes alternatives et les causes cumulatives
- Chapitre I : Les causes alternatives
- Chapitre II : Les causes cumulatives
- Conclusion du titre II
- Conclusion de la partie II
- Conclusion générale
- Bibliographie
- Table des matières
- Adresse
Foire aux questions
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