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Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité
À propos de ce livre
Ce manuel consacré au droit des étrangers et de l'accès à la nationalité française, reprise d'un cours magistral donné à l'université de Paris-Est, présente l'état du droit positif en intégrant les dernières réformes et la jurisprudence la plus récente.
Fondé sur une approche chronologique, de l'entrée sur le territoire à l'acquisition de la nationalité, il souligne l'importance des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers, en particulier la Convention européenne des droits de l'homme, la Convention de Genève sur le droit d'asile, le Préambule de 1946. Cette évolution de l'État de droit en faveur des libertés individuelles et du respect des droits de la personne, notamment la protection des victimes de persécutions, préserve toutefois les marges de manoeuvre du législateur et la responsabilité des gouvernements.Tout en restituant le droit français dans son contexte international et européen, le présent ouvrage traite, notamment à travers une présentation des jurisprudences, de l' exercice au quotidien de ce droit.
Il est destiné aux praticiens du droit des étrangers et de l'acquisition de la nationalité, notamment aux avocats et aux étudiants qui se destinent à cette carrière.
Foire aux questions
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Informations
Table des matières
- Couverture
- Page de titre
- Page de copyright
- Introduction générale
- Chapitre 1 - Contexte général, géopolitique, historique
- Chapitre 2 - Les sources juridiques
- Chapitre 3 - L’entrée sur le territoire
- Chapitre 4 - Le séjour ou le régime général des titres de séjour
- Chapitre 5 - L’immigration professionnelle et d’études
- Chapitre 6 - Le rapprochement familial
- Chapitre 7 - Le droit d’asile
- Chapitre 8 - L’accueil pour motif humanitaire (hors asile)
- Chapitre 9 - Le droit des frontières
- Chapitre 10 - L’expulsion pour menace grave à l’ordre public
- Chapitre 11 - Le droit de l’accès à la nationalité
- Index
- Table des matières