Le Terrorisme

Les voies de la coopération internationale

Mario Bettati

• Éditeur: Odile Jacob
• Année: 2013
• Imprimer l'ISBN: 9782738129543
• ISBN de l'eBook: 9782738176387
• Sujet: Politique et relations internationales
• Sujet: Politique

Avec ce livre, Mario Bettati dresse un état des lieux précis et exhaustif du terrorisme : quels sont les pays touchés ? Où se trouvent les camps d'entraînement ? Existe-t-il un profil type du terroriste ? Quels types d'armes sont utilisés ? Puis il montre que, face à une menace protéiforme, les réponses des États sont devenues également multiples : juridiques, avec le développement des conventions internationales, et surtout régionales, administratives avec le renforcement de la coopération des services de police, douanières évidemment, financières, enfin, avec la surveillance de plus en plus efficace des flux d'argents. Certes, il reste encore des progrès à faire pour endiguer le terrorisme. Et Mario Bettati le souligne avec force : seule la coopération internationale permettra de l'éradiquer définitivement. Mario Bettati, agrégé des facultés de droit, ancien doyen, est professeur émérite à l'université Paris-II. Conseiller de Bernard Kouchner (ministre des Affaires étrangères et européennes), il a initié et promu avec lui le droit d'ingérence humanitaire et écologique. Il a notamment publié Le Droit d'ingérence et Le Droit international de l'environnement. 

Chapitre 1

Les développements historiques
du terrorisme

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On assiste à une recrudescence du phénomène et de sa médiatisation. Même le plus localisé des attentats est aussitôt connu de l’ensemble des pays du monde par la profusion des moyens d’information et leur propension à faire des attentats un sujet de prédilection. Ainsi s’élabore un panorama de plus en plus complet du fléau qui permet, pour en avoir une bonne perception, d’en dresser une sorte d’épidémiologie. Elle présente les différentes formes qu’il prend aujourd’hui et qu’il pourrait prendre demain. La galaxie des mouvements actifs identifiés de nos jours par les différents services en charge du processus permet également d’établir ce que l’on pourrait appeler le « Who’s Who » du terrorisme. On dispose ainsi de la liste relativement exhaustive des organisations et des individus suspects ou notoirement impliqués. Ce qui permet du même coup de cibler les lieux et modalités d’entraînement des mouvements, auteurs déjà affirmés ou estimés potentiels d’attentats, et de décrire l’esquisse des ripostes que les États tentent de leur opposer.

Naissance et croissance du terrorisme

Alternance de groupes et d’individualités, le mouvement terroriste est un monde à physionomie multiforme qui, depuis le Moyen Âge, est animé par des idéologies tantôt religieuses, tantôt politiques, appuyées soit sur un corps de doctrine élaborée, soit sur des spontanéités impulsives de pure circonstance.

Les « hashashims » précurseurs au Moyen Âge

Les hashashims – mot qui signifie « fumeurs de haschich » – ont donné le nom « assassins ». C’était une secte formée par Hassan al-Sabbah (1034-1124), personnage singulier issu d’une famille chiite traditionnelle, converti à la foi des ismaéliens, surnommé l’« Étudiant balafré » et quelques années plus tard le « Vieux de la Montagne » (titre du grand maître de la secte qu’il créa). Bien qu’il fût érudit, ses idées étaient arrêtées, servies par de vastes connaissances. À toute question qu’on lui posait, il avait réponse proférée comme vérité indiscutable. Cette assurance lui donna une grande force qui fit trembler sultans et vizirs. L’analogie avec Oussama ben Laden est tentante, beaucoup n’y ont pas résisté. Les différences entre les deux personnalités demeurent cependant plus nombreuses que les similitudes.

Il a vécu parmi les tenants du pouvoir politique. Il avait réussi à se faire nommer à dessein sahib-khabar (« chef des espions »), ce qui lui a permis d’infiltrer les cercles dirigeants. Vizirs, cadis, gouverneurs émirs et sultans invoquaient toujours Allah comme source de tout pouvoir, mais s’ils élevaient des hommes jusqu’aux nues ils pouvaient aussi les rabaisser ignoblement, jusqu’à les faire massacrer. Rumeurs, jalousies, médisances et complots… lui étaient familiers. Au cœur même des secrets des puissants, Hassan, devenu conseiller, puis confident, détenait une force qui finalement représentait un danger potentiel pour les dirigeants. Il fut donc accusé, condamné, pourchassé… Tandis qu’une poignée d’individus, une sorte d’armée de l’ombre, de plus en plus nombreuse, décidée, et invincible… lui restait fidèle. Il sillonna le Moyen-Orient sans relâche et rassembla des disciples par la persuasion ou par la force. Il prêchait, il argumentait, il convertissait. Dans chaque ville où il passait, il organisait et unifiait son armée secrète. Il désignait un représentant entouré d’adeptes perses ou arabes, sunnites ou chiites, lassés de subir la domination turque. On les appelait batinis (« gens du secret ») et on les traitait d’hérétiques, d’incroyants, de mécréants, d’infidèles… Les ulémas les renièrent. Les tuer fut présenté comme un devoir. Désormais, assassinats et meurtres se succédèrent. Caravanes détournées, exécutions, massacres… aucune ville, aucune province, aucune route ne fut épargnée. Devenu maître de la rue, Hassan imposa sa loi. Ayant une grande connaissance des inimitiés qui régnaient dans les palais, les diwans et les cours, il devint aussi maître de la manipulation, habile dans l’art d’amplifier les haines entre puissants, entre héritiers… Meurtres politiques de dirigeants chrétiens ou perses, de musulmans chiites ou sunnites se multiplièrent. Formé à répondre à la torture, l’hashashim récitait alors une suite de noms appris par cœur, dénoncés comme faisant partie de la confrérie, mais ciblés en fait par Hassan lui-même parmi des ennemis de la secte. Aussitôt on recherchait les soi-disant complices. De cette façon, les juges du pouvoir local exécutaient les volontés d’Hassan sans même le savoir. Les hashashims suivaient l’enseignement d’Hassan : « Il ne suffit pas de tuer nos ennemis, nous ne sommes pas des meurtriers mais des exécuteurs, nous devons agir en public, pour l’exemple. Nous tuons un homme, nous en terrorisons cent mille. » Hassan, avec ses tueurs dévoués, détenait de surcroît une arme offensive efficace, depuis le 4 septembre 1090, où il s’est emparé de la forteresse d’Alamut. De ce nid d’aigle qui domine la mer Caspienne, la petite communauté put piller les caravanes et terroriser les princes turcs, arabes et croisés du Moyen-Orient pendant deux siècles. Elle infesta la région et y répandit l’effroi.

Au-delà de cette période singulière, le terrorisme est finalement un phénomène qui accompagne tous les moments de l’histoire politique et sociale. Longtemps limité à la personne des dirigeants politiques, il a frappé l’existence de chefs d’État et de gouvernement, les figures du mouvement social ou religieux, les acteurs de la vie publique. Puis il s’est élargi à des cibles collectives, visant des groupes humains localisés, catégorisés, ou indifférenciés. Les attentats ont commencé à viser indistinctement des cibles anonymes, on les qualifie d’« aveugles », visant les populations indépendamment de toute appartenance ethnique, politique ou confessionnelle. Les sociétés victimes ont donc tenté d’opposer des répliques face à la multiplication de ces actes. L’exercice était d’autant plus malaisé que les présumés coupables n’étaient, et ne sont aujourd’hui encore, pas toujours identifiables. De plus, les méthodes à employer n’ont pas toujours été et ne sont encore pas aujourd’hui, dans tous les cas, conformes au respect des droits de l’homme et des libertés fondamentales. Elles sont donc officiellement impraticables en démocratie.

L’essor du terrorisme au XVIII^e au XIX^e siècle

Il s’accompagne d’une évolution du vocabulaire. Jadis prédominant, le mot « attentat » a aujourd’hui, largement perdu la polysémie qui l’a longtemps caractérisé. L’évolution de l’emploi de ce terme depuis la fin du XVI^e siècle, observée en interrogation par le catalogue de la BNF, permet de répertorier plus de 700 ouvrages dont le titre comporte le mot « attentat(s) ». Complété par la bibliographie et à l’aide d’Internet, ce corpus permet, de restituer une bonne part des usages possibles du mot et de donner une idée d’ensemble d’une double trajectoire qui voit d’abord son emploi s’élargir, au cours des XVII^e et XVIII^e siècles, puis se restreindre au XIX^e et surtout au XX^e siècle, écarté progressivement au profit du mot « acte terroriste ».

L’expression « terrorisme » est née avec la Révolution française au cours de la période qui a suivi la chute de Robespierre. Elle désignait la politique de terreur des années 1793-1794. Plus tard, l’expression réapparaît vers la fin du XIX^e siècle et au début du XX^e, en Russie. Le terrorisme révolutionnaire devint célèbre avec l’assassinat du tsar Alexandre II. Inspiré par les œuvres de Bakounine et Netchaïev, il incarne une volonté populaire1. Il connaît en Europe occidentale, et particulièrement en France, un équivalent avec le terrorisme anarchiste. Mais la bombe de Vaillant au Palais-Bourbon en 1893, et l’assassinat du président Carnot l’année suivante contribuent à isoler les anarchistes du mouvement ouvrier dont ils se réclament et leur pratique est un échec. Le début du XX^e siècle ouvre une nouvelle voie au terrorisme, celle de la lutte pour l’indépendance nationale. Elle s’exerce de façon violente contre l’oppression ottomane en Macédoine et en Thrace de 1903 à la Première Guerre mondiale. Au lendemain de celle-ci, l’Irlande s’éveille au terrorisme. L’IRA multiplie les attentats sanglants et à partir de 1939 elle intervient sur le territoire britannique. Au cours de la même période, qualifié d’attentat par l’ensemble des contemporains, le meurtre, en octobre 1934 à Marseille, du roi de Yougoslavie et du ministre des Affaires étrangères français Louis Barthou, fut un événement complexe, qui montra bien l’ampleur des ruptures à l’œuvre dans l’Europe des années 1930. Les meurtriers, membres de deux organisations terroristes des Balkans (dont l’Ustasa croate), bénéficiaient du soutien d’États dictatoriaux, au premier chef l’Italie fasciste et la Hongrie de l’amiral Horthy. Faisant rejouer le spectre de l’attentat de Sarajevo en juin 1914, l’attentat de Marseille en 1934 provoqua, pour la première fois, une réaction internationale concertée, de la part du conseil de la Société des Nations. Cette réaction diplomatique aboutit à une conférence internationale à Genève en novembre 1937. Elle adopta les premières conventions juridiques de lutte contre le « terrorisme politique ». C’est aussi au nom de l’indépendance nationale et de la libération populaire que l’Europe occupée par l’armée allemande connaît la Résistance, apparentée au terrorisme national et condamnée comme telle par l’occupant et la Gestapo. Enfin, les mouvements liés à l’œuvre de décolonisation révolutionnaire ont usé de la terreur pour leur entreprise d’affranchissement. Ils ont aussi été victimes d’actions terroristes contre-révolutionnaires de la part de ceux qui restaient attachés au maintien du système colonial (OAS en Algérie). On les retrouve aujourd’hui en Tchétchénie ou au Proche-Orient.

Le caractère éminemment politique de l’action des terroristes a toujours incité les autorités étatiques à la plus grande prudence en ce qui concerne l’extradition de ce type de délinquants. Non seulement elle n’est généralement pas accordée pour des crimes et délits politiques, mais leur auteur peut souvent bénéficier de l’asile sur le territoire d’un autre État. En effet, on sait que l’octroi de l’asile engendre et, par conséquent, implique logiquement un état de protection. Or le problème de la qualification du délit – politique ou non – et de l’autorité compétente pour opérer cette qualification est malaisé. La Cour de La Haye eut à connaître de cette difficulté. Dans son arrêt du 20 novembre 1950, elle estima que ni les textes ni la coutume n’accordaient à la Colombie le pouvoir de qualifier la nature du délit par une décision unilatérale, définitive et obligatoire pour le Pérou.

Les faits de terrorisme peuvent-ils être soustraits de cette catégorie des délits politiques qui exonère de l’extradition ? La Belgique, par sa loi du 22 mars 1856, a « dépolitisé » les attentats et les meurtres contre la personne du chef d’un gouvernement étranger. Quelques années plus tard, en 1892, l’Institut de droit international au cours de sa session de Genève adoptait au sujet de l’extradition des criminels politiques un article ainsi rédigé : « Ne sont point réputés délits politiques… les faits délictueux qui sont dirigés contre les bases de toute organisation sociale et non pas seulement contre tel État déterminé, ou contre telle forme de gouvernement2. » Depuis, les différents textes internationaux relatifs à la répression sectorielle des actes de terrorisme reposent sur la même déqualification ou disqualification.

Déjà, la première conférence pour l’unification du droit pénal, qui se réunit à Varsovie en 1927, définissait donc le terrorisme comme créant un péril collectif 3. Les travaux de la SDN et plus encore ceux de l’ONU ont cependant mis en évidence l’ambiguïté substantielle du terrorisme pour le droit international. Sa définition est au moins aussi délicate que celle de l’agression qui a mobilisé durant de nombreuses années les Nations unies et leur Comité spécial avant d’aboutir à la résolution 3314 (XXIX) du 14 décembre 1974. Le subjectivisme tient une place éminente dans la recherche des critères juridiques. Il existe pourtant des normes impératives, qu’énonce le droit humanitaire, qui devraient s’imposer aussi bien aux États qu’aux mouvements de libération. Même si aujourd’hui elles s’imposent de plus en plus, jusqu’aux groupes pour lesquels, jadis, les exigences de la libération autorisaient les méthodes les plus douloureuses d’affranchissement.

Tenant compte de cette tendance, Gaston Bouthoul a posé un certain nombre d’axes en vue de procéder à la délimitation du concept de terrorisme4. Son analyse polémologique a d’abord mis en évidence les rapports de domination qui se manifestent dans la société internationale. La terreur y joue le rôle d’instrument privilégié du vainqueur pour imposer sa volonté au vaincu. La peur fonde donc toutes les manifestations de force, elle est sous-jacente à tous les conflits armés. Pour autant, il convient de distinguer la guerre du terrorisme. Celui-ci possède des traits spécifiques qui le différencient profondément de celle-là. Animé par des groupes clandestins qui ne mènent pas un combat mais des actions spectaculaires et souvent sanglantes, le terrorisme exprime selon Gaston Bouthoul à la fois des attitudes psychologiques et des modes intellectuelles, doctrinales et parfois même techniques. Certaines actions solitaires ne lui sont pas étrangères, mais il doit néanmoins être distingué du terrorisme de droit commun (hold-up). La notion demeure cependant ambiguë, en raison de la multiplicité de ses formes, de ses objectifs, en raison aussi de la grande diversité de ses effets.

Le terrorisme dans les discours marxiste et tiers-mondiste

Toutes les périodes révolutionnaires ont connu des manifestations de violence qualifiées de terroristes. Une analyse historique et politique de cette violence fut présentée en 1920 par Léon Trotski dans Terrorisme et communisme. Ses observations demeurent d’une certaine actualité. Elles peuvent être comparées à la déclaration de l’organisation palestinienne Septembre noir faite au lendemain de l’attentat de Munich en 1972 qui retourne l’accusation et s’efforce de justifier la terreur qu’elle exerce au nom de celle qu’elle a subie. Pourtant, tous les révolutionnaires n’ont pas préconisé le terrorisme, en Amérique latine, Che Guevara a pris nettement parti contre ce type de violence. On le verra également plus loin.

Trotski : « Le terrorisme, si c’est nécessaire »

Il considère que le terrorisme est bien plus profondément lié à la nature de la révolution que ne l’avaient pensé certains sages. « Kautsky en tire, lui, une conclusion diamétralement opposée. Le développement formidable du terrorisme des blancs et des rouges dans toutes les dernières révolutions – russe, finlandaise, allemande, autrichienne, hongroise – lui est une preuve que ces révolutions ont dévié de leur bonne voie et qu’elles ne se sont pas montrées telles qu’elles auraient dû être conformément à ses rêveries théoriques5. »

Et il ajoute : « La classe ouvrière, qui s’est emparée du pouvoir en combattant, avait pour tâche d’assurer définitivement sa domination, de couper toute envie de coup d’État chez ses ennemis et de se donner, par cela même, la possibilité de réaliser les grandes réformes socialistes. Ou alors il ne fallait pas prendre le pouvoir. » La révolution n’implique pas logiquement le terrorisme, ni l’insurrection armée. Solennelle banalité ! « Mais, par contre, la révolution exige de la classe révolutionnaire qu’elle mette tous les moyens en œuvre pour atteindre ses fins ; par l’insurrection armée, s’il le faut ; par le terrorisme, si c’est nécessaire. » La classe ouvrière, qui a conquis le pouvoir les armes à la main, doit briser par la violence toutes les tentatives qu’on fera pour le lui arracher… la question des formes et du degré de la répression n’est, assurément, pas une question « de principe ». C’est une question de moyens en vue d’atteindre le but. À une époque révolutionnaire, le parti qui a été chassé du pouvoir, qui ne veut pas admettre la stabilité du parti dirigeant et qui le prouve par la lutte forcenée qu’il mène contre lui, ne se laissera pas intimider par la menace des emprisonnements à la durée desquels il ne croit pas. C’est uniquement par ce simple fait décisif que s’explique l’application fréquente de la peine de mort dans la guerre civile. Pour Trotski : « La terreur est impuissante – et encore n’est-ce qu’en fin de compte qu’elle l’est – si elle est appliquée par la réaction contre la classe qui se soulève en vertu des lois de son développement historique. La terreur doit, par contre, être efficace contre la classe réactionnaire qui ne veut pas quitter l’arène. L’intimidation est le plus puissant moyen d’action politique tant dans la sphère internationale qu’à l’intérieur. » La guerre, de même que la révolution, repose sur l’intimidation. Une guerre victorieuse n’extermine en général qu’une partie infime de l’armée vaincue, mais démoralise les autres, et brise leur volonté. « La révolution agit de même : elle tue quelques personnes, elle en effraie mille. Dans ce sens, la terreur rouge ne se distingue pas en pr...

Table des matières

• Couverture
• Titre
• Copyright
• Sommaire
• Liste des abréviations
• Introduction
• Chapitre 1 - Les développements historiques du terrorisme
• Chapitre 2 - La laborieuse recherche d’un régime juridique contre le terrorisme
• Chapitre 3 - Le dispositif universel de lutte contre le terrorisme
• Chapitre 4 - Le dispositif antiterroriste régional
• Chapitre 5 - Les instruments antiterroristes nationaux
• Chapitre 6 - Le déclin des groupes terroristes
• Annexes
• Bibliographie
• Notes
• Index
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