Au tribunal des couples

Enquête sur des affaires familiales

Le Collectif Onze

• Éditeur: Odile Jacob
• Année: 2013
• Imprimer l'ISBN: 9782738130532
• ISBN de l'eBook: 9782738174581

Divorces et séparations conjugales sont aujourd'hui fréquents. Tout un chacun, marié ou ayant des enfants, peut avoir affaire à la justice familiale pour régler les conséquences de sa rupture. Cette institution publique est censée mettre en œuvre un droit identique pour toutes et tous. Mais les justiciables se voient-ils accorder la même attention selon leurs ressources et leurs conditions de vie ? Et la justice conduit-elle effectivement à plus d'égalité entre les hommes et les femmes ? Pour le savoir, ce livre nous fait entrer au tribunal des couples, dans ces chambres de la famille des tribunaux de grande instance, où juges aux affaires familiales, greffières et avocats font face à un contentieux massif. L'ouvrage est issu d'une enquête d'une ampleur inédite, combinant données statistiques, observations d'audiences, consultations de dossiers et entretiens avec ces professionnels. Pour ce faire, il a mobilisé, de l'enquête à l'écriture, une équipe de sociologues rassemblés ici sous le nom de Collectif Onze. Leur conclusion est sans appel : malgré les bouleversements de la vie conjugale et les transformations du droit de la famille, la justice participe à la reconduction de l'ordre social entre les sexes et entre les classes. 

Chapitre 1

Une justice de masse

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À l’issue de la première matinée d’audiences* au tribunal de Marjac, en février 2009, deux sociologues de notre équipe inscrivent dans leur journal de terrain qu’elles ont été « submergées par la quantité d’informations à noter ». Assises dans la salle d’audience à côté du juge Étienne Paletot et de sa greffière, avocats et justiciables se succèdent avec rapidité, le magistrat passant d’une affaire à l’autre sans temps mort [M02]1 . En tout, le collectif de recherche a observé une quarantaine de demi-journées d’audiences qui ont duré entre 1 h 30 et 6 h 20. À raison de neuf affaires par demi-journée, chaque juge a consacré à chacune entre 3 minutes et 1 h 20, soit 18 minutes en moyenne. En découvrant les audiences aux affaires familiales, nous avons toutes et tous été frappés par l’enchaînement des dossiers : plongés soudainement dans les détails de situations économiques précaires, confrontés sans transition aux destins d’un enfant adultérin, d’une femme battue ou d’un couple richissime se disputant une entreprise florissante, nous avons d’abord été dépassés par la vitesse à laquelle se succédaient les histoires familiales.

En observant plusieurs audiences, nous nous sommes progressivement accoutumés à ce rythme très soutenu, et nous avons réussi – grâce à nos observations en binôme – à prendre convenablement les notes qui nous ont ensuite permis leur analyse. Mais la question initiale est demeurée dans nos esprits : comment les professionnels des tribunaux parviennent-ils à faire leur travail à une telle cadence ? Cette interrogation faisait écho au constat maintes fois répété par les juges rencontrés, confirmant les rapports officiels : les attributions des chambres* de la famille en matière de règlement des conflits conjugaux sont particulièrement étendues, ces chambres sont confrontées à un contentieux massif, tandis que les moyens, humains et matériels, qui leur sont alloués sont notoirement limités. Aux affaires familiales, la justice se rend-elle « à la chaîne », comme l’affirment même certains juges ? Ce premier chapitre vise à rendre compte de la façon dont l’institution judiciaire fait face au grand nombre de dossiers qui lui est soumis.

Pour ce faire, nous nous concentrons d’abord sur les façons de travailler des professionnels de la justice. Au côté des juges, plusieurs catégories de professionnels (greffières, adjointes administratives, avocats, experts) participent, avec les savoirs et les responsabilités propres à leurs statuts, au traitement judiciaire des séparations conjugales. La nécessité de « faire vite » ne pèse pas avec la même intensité sur chacun d’entre eux, mais la confrontation à des dossiers nombreux et à des délais serrés les amène tous à forger des routines pour analyser les situations familiales et rédiger leurs écrits. Or, ces techniques de gestion de la masse n’ont pas des effets uniformes sur tous les publics des affaires familiales. Elles creusent les inégalités sociales entre les justiciables des classes moyennes et supérieures – qui bénéficient de délais plus rapides et peuvent davantage s’entourer de professionnels pour les assister – et ceux des classes populaires, qui font davantage face à la justice sans avocat, et avec des délais plus longs.

Une justice familiale sous pression

Représentant près de la moitié du contentieux civil des tribunaux de grande instance2, les affaires familiales sont la cible privilégiée des mesures gestionnaires mises en œuvre au sein de l’institution judiciaire. Le but poursuivi est d’optimiser le traitement de la masse des dossiers avec des moyens limités et dans des délais de plus en plus contrôlés (Vigour, 2011).

Certes, depuis la fin des années 1990, le budget du ministère de la Justice figure parmi les priorités politiques et a davantage augmenté que la richesse nationale. L’effectif de la magistrature s’est même accru au cours de la dernière décennie, passant de 7 000 en 2002 à 8 200 juges en 20103. Mais, dans les chambres de la famille des tribunaux de grande instance, l’augmentation du contentieux tempère les effets des investissements, conduisant même l’institution judiciaire à contrôler les effectifs de la magistrature consacrés au traitement judiciaire des séparations conjugales. Ainsi, la loi du 8 janvier 1993 qui a instauré la fonction de « juge aux affaires familiales » inscrit dans le droit la généralisation de la formation en juge unique – plutôt que la formation collégiale à 3 juges – pour traiter du contentieux des séparations en première instance*4. Même si, en droit, les justiciables – sous certaines conditions – disposent de la possibilité de demander une formation collégiale5, en pratique, ces dernières sont exceptionnelles. Dans un rapport pour le garde des Sceaux quelques années après la mise en place des juges aux affaires familiales, le président du TGI de Paris pouvait ainsi se féliciter de la mesure qui constitue une « réponse souple et rapide, adaptée à un contentieux de plus en plus répétitif » (Coulon, 1997, p. 54).

Des moyens limités, un temps compté

Comme dans d’autres secteurs de l’action publique (la police : Matelly & Mouhanna, 2007 ; les services sociaux : Serre, 2011 ; l’hôpital : Belorgey, 2011), des indicateurs quantitatifs d’efficacité se sont imposés dans les tribunaux. D’inspiration managériale, ces indicateurs sont en rupture avec la traditionnelle « exceptionnalité » de la justice où les idéaux de singularité et d’incommensurabilité conduisaient à valoriser la lenteur des procédures (Commaille, 2000). Ce basculement a d’abord été observé dans le contentieux pénal où, dès le milieu des années 1990, le traitement en temps réel a conduit à une accélération du rythme de la justice, débouchant sur la montée en puissance des comparutions immédiates (Bastard & Mouhanna, 2007 ; Christin, 2008). Il concerne aujourd’hui l’ensemble de l’activité judiciaire (Vauchez, 2008). Ces changements ont renforcé le rôle gestionnaire des présidents de tribunaux, qui sont – avec les chefs de greffe – responsables du suivi statistique de l’activité judiciaire ainsi que des budgets opérationnels. Par l’intermédiaire des présidents des chambres de la famille, ils relayent auprès des juges aux affaires familiales ces objectifs d’efficacité qui s’expriment en volume de décisions rendues (mensuellement et annuellement, cabinet par cabinet*) et en délai de clôture des dossiers.

Les affaires familiales restent effectivement un peu plus longues que les autres procédures civiles engagées dans les tribunaux de grande instance (9 mois en moyenne contre 7,9 mois pour l’ensemble des affaires terminées en 2011). Toutefois, ces moyennes ne rendent pas vraiment compte des délais d’attente effectifs des justiciables. Par exemple, l’absence des justiciables à l’audience amène à des renvois* qui allongent la durée des dossiers et nuisent aux délais de la chambre. À l’inverse, les désistements* des parties* sont « bons pour les statistiques » : ils correspondent à un renoncement officiel des justiciables à la procédure et engendrent une décision purement formelle du magistrat (l’ordonnance* de désistement), comptée dans les chiffres comme une affaire close. Pressés par la nécessité de rendre des décisions rapidement, les juges aux affaires familiales opèrent aussi des arbitrages avec les moyens matériels et humains limités dont ils disposent.

10 h 15 : dans le bureau de la juge Bénédicte Le Fur, au tribunal de Valin. C’est la troisième affaire de la matinée ; sur le papier, elle s’annonce classique et routinière pour la magistrate. Un père demande la suspension d’une pension alimentaire pour son fils aîné, âgé de 24 ans, qui, selon lui, n’est plus à la charge de son ex-conjointe comme leurs deux autres enfants.

La greffière sort dans le couloir pour aller chercher les justiciables qui n’ont pas d’avocat. Elle réapparaît dans l’encadrement de la porte, manifestement gênée : « Il y a la fille qui demande à assister pour pouvoir traduire éventuellement à sa maman… » Sans attendre la réponse de la juge, une jeune femme noire âgée d’une vingtaine d’années (en jeans moulant, top à paillettes) entre dans le bureau, accompagnée de ses parents : un homme noir âgé d’une cinquantaine d’années, en costume très habillé avec une veste en cuir et des chaussures vernies et une femme noire corpulente en robe traditionnelle africaine. La jeune fille lance à la juge : « Ma mère, elle comprend, mais elle a des difficultés à parler des fois. » Bénédicte Le Fur demande au père : « Vous faites confiance à votre fille pour traduire ? » La fille coupe la juge et son père pour dire : « De toute façon, mon père, il comprend la langue. » Elle ajoute que son grand frère, celui dont il est question dans la requête, est aussi présent dans le couloir. Le père, avec un fort accent, propose de le faire entrer dans le bureau : « On va négocier ensemble ! » La magistrate, visiblement décontenancée, objecte : « Non, mais on ne va pas faire entrer toute la famille ! Normalement, un interprète ne peut pas être de la famille. » Mais elle concède toutefois : « Mais si vous, Monsieur, vous êtes d’accord, moi je veux bien faire une exception. » L’homme finit par acquiescer.

La greffière demande alors à la jeune femme d’épeler nom, prénom et date de naissance. La magistrate annonce à la jeune fille : « Vous êtes là comme interprète pour votre mère, on note. Et vous allez jurer d’interpréter tout ce qu’elle dira, tout ce que je dirai, et de le retranscrire fidèlement. » La jeune femme dans un éclat de rire, déclare : « Oui, je le jure ! » Durant les débats, la fille répond presque toujours à la place de sa mère, sans visiblement traduire ses propos, dialoguant avec son père et la juge, parlant le plus souvent en son nom propre. La juge profite d’ailleurs de sa présence pour lui poser directement un grand nombre de questions : « Vous êtes indépendante financièrement ? » ; « Quelle est votre situation à vous d’abord ? » La fille semble du reste la seule à savoir combien la mère touche de pension alimentaire pour ses trois enfants (228 €), ce que la juge confirme à la lecture d’une pièce du dossier. Et alors que les parents se disputent dans une langue que ni la juge, ni la greffière, ni les sociologues ne comprennent, la fille se fait l’avocate de sa mère. Le père finit par réagir vertement : « Tais-toi, sinon je vais me fâcher, si tu te mets entre ta mère et moi ! D’accord !? » À la fin de l’audience, la fille éclate en sanglots et s’exclame : « Tu t’en fous de nous ! », « Mon permis, il a coûté 3 900 €, t’as même pas donné un centime. » La juge Bénédicte Le Fur clôt à grand-peine les débats et, alors que tout le monde est sorti, une personne apparaît dans l’embrasure de la porte, sans doute une avocate : « Tout va bien ? » La juge : « Tout va bien. C’est le psychodrame familial, c’est tout » [V08].

Ce compte rendu d’audience permet de mesurer l’écart entre la justice que les personnels des tribunaux souhaiteraient rendre et la réalité de leurs contraintes pratiques. Aux affaires familiales, parmi les 330 affaires que nous avons observées dans quatre tribunaux différents, nous n’avons jamais vu un seul interprète-traducteur. Pourtant, dans nombre d’affaires, des justiciables comprenaient mal ou s’exprimaient difficilement en français6. L’urgence des audiences – aux affaires familiales comme au pénal – pousse les juges à confier le travail de traduction à titre gratuit à qui ils le peuvent (Larchet & Pélisse, 2009). Mais l’intervention d’un tiers lors d’une audience questionne ici à plusieurs titres si l’on se réfère aux règles de la procédure et aux principes généraux du droit. D’abord, les audiences aux affaires familiales ne sont pas publiques, mais réservées aux parties et à leurs avocats. Ensuite, les principes de neutralité et d’impartialité sont toujours censés guider les pratiques aussi bien des magistrats que des interprètes-traducteurs le cas échéant7.

Dans l’audience relatée ci-dessus, la juge Bénédicte Le Fur est bien consciente de déroger à l’ensemble de ces principes en permettant à la fille du couple d’assister à l’audience et en lui octroyant une place active dans les débats. Mais la magistrate est soumise à une autre injonction, qui prend ici le pas sur les principes juridiques : « faire sortir l’affaire », « avancer dans l’audience ». Elle tente de réintroduire un peu du cérémonial judiciaire en demandant à la jeune femme de prêter serment, mais le décor semble lui-même désavouer cet effort si bien que la fille se met à rire, comme si elle avait oublié qu’elle se trouvait au tribunal. Aux affaires familiales, les audiences ont de fait régulièrement lieu, comme ici, dans les bureaux des juges, dans un cadre peu solennel.

Un cadre plus ou moins solennel

Parmi les quatre tribunaux où nous avons enquêté, c’est à Marjac que l’on trouve la salle d’audience la plus imposante, équipée d’une vaste table triangulaire où se répartissent sur deux arêtes chacune des parties et sur la troisième, un grand fauteuil pour le juge aux affaires familiales et un plus petit fauteuil pour la greffière.

En revanche, dans l’audience que l’on vient d’évoquer, qui se déroule au tribunal de Valin, Bénédicte Le Fur est assise derrière sa propre table de travail, entourée de ses dossiers et d’objets familiers. Un hiéroglyphe égyptien et des dessins de Don Quichotte sont affichés sur le mur derrière les justiciables, des dessins d’enfants sont accrochés sur les portes des placards. Sur son bureau, on trouve les outils habituels du JAF – un code civil, signe de l’ancrage juridique de l’activité ; un agenda, outil essentiel de maîtrise du temps ; une calculatrice, manifestation de l’importance des enjeux comptables, en lien, en particulier, avec la détermination de la pension alimentaire pour les enfants ; une boîte de Kleenex, utile en cas de débordements émotionnels des justiciables ; mais aussi des photos de ses quatre enfants. Au sol, derrière le fauteuil de la magistrate, une valise cabine rouge lui permet d’entreposer les dossiers qu’elle emporte chez elle.

Dans les deux tribunaux de construction récente de notre enquête – à Valin et à Belles – les audiences se déroulent ainsi directement dans les bureaux des juges. Ce sont de vastes bureaux confortables censés instaurer une proximité entre professionnels de la justice et justiciables. Dans ce contexte, seuls les avocats portent la robe*. Les juges reçoivent les justiciables en tenue de ville derrière leur bureau et les greffières ressemblent ici à des secrétaires, derrière leur ordinateur, leur imprimante et leurs piles de dossiers.

À Carly et à Marjac en revanche, là où les justiciables rencontrent le JAF dans une salle d’audience, le port de la robe – s’il n’est pas systématique – est une pratique majoritaire pour les juges et les greffières. Comme l’indique Catherine Blanchard, présidente de la chambre de la famille de Carly : « Il y a deux écoles : robe ou pas robe. Et donc, ici, on a pris l’option robe parce que ça nous pose vis-à-vis du justiciable, vis-à-vis des couples et ça établit une distance » [C10]. Dans ce palais de justice de la région parisienne qui reçoit surtout un public de classes populaires souvent issues de l’immigration, les locaux sont en partie en préfabriqués, les salles d’audience sont des pièces vides meublées de tables et de chaises semblables à celles que l’on trouve dans les écoles. Les lieux sont vétustes et mal entretenus : peintures délavées, mobilier sommaire, toilettes sales, etc. Dans un tel cadre, la robe portée par les professionnels des tribunaux est l’un des seuls marqueurs de la solennité du palais de justice.

Une masse de dossiers, un personnel peu nombreux

Lorsque nous avons négocié la possibilité d’enquêter dans les tribunaux, les principales réticences de nos interlocuteurs, vice-présidents* aux affaires familiales et greffières en chef, portaient sur la possibilité matérielle de l’enquête : comment nous trouver une place dans les bureaux au moment des audiences ? Où nous trouver un local pour poser nos affaires et consulter les dossiers ? Et qui devrait prendre de son temps pour nous recevoir et nous guider dans le tribunal si nécessaire ?

C’est que le traitement de la masse se fait avec des moyens matériels limités, mais surtout avec la mobilisation d’un personnel peu nombreux. En 2010, les vingt-huit JAF en poste dans les quatre juridictions enquêtées pour cet ouvrage ont eu à traiter 23 000 nouvelles affaires, soit une moyenne de 885 affaires par an et par juge à temps plein. Au moment de notre étude, la chambre de la famille de Valin est la plus grande mais aussi la plus chargée des quatre : près de 1 000 nouvelles affaires y ont été confiées à chacun de ses 10 cabinets en 2009. Lorsque nous y débutons notre enquête, on nous indique rapidement qu’un des cabinets est « planté », c’est-à-dire chargé d’un volume significatif d’affaires en retard. Affectée à ce cabinet, la juge Valentine Langlade est dotée d’une certaine expérience en la matière : âgée d’une quarantaine d’années, elle a occupé de nombreuses fonctions comme remplaçante et a déjà passé six mois comme JAF en « contrat d’objectif » pour « désengorger » un stock d’affaires en retard dans un autre tribunal. Mais de son aveu même, elle ne parvient pas à écluser le stock de dossiers : « Chaque fois que je vois mes stats, ça me rend malade », déplore-t-elle [V11].

Par comparaison, les chambres de Belles et Marjac semblent mieux loties : chaque cabinet y traite un peu moins de 800 nouvelles affaires par an. Ces tribunaux de taille moyenne sont cependant confrontés périodiquement à des difficultés. Lorsque nous arrivons à Marjac en février 2009, les quatre cabinets de la chambre de la famille sont tenus par trois juges se...

Table des matières

• Couverture
• Titre
• Copyright
• Sommaire
• Introduction
• Chapitre 1 - Une justice de masse
• Chapitre 2 - Ce que la justice fait à la vie privée
• Chapitre 3 - Qui juge ?
• Chapitre 4 - La question des enfants
• Chapitre 5 - Le prix inégal de la rupture
• Conclusion
• Annexe méthodologique
• Glossaire
• Bibliographie
• Table des matériaux
• Présentation des auteurs
• Remerciements