- 4,950 pages
- French
- ePUB (adaptée aux mobiles)
- Disponible sur iOS et Android
eBook - ePub
Droit pénal comparé. 4e éd.
À propos de ce livre
Discipline de plus en plus étudiée dans les Facultés de droit, le droit pénal comparé s'attache à marquer les différences et surtout les ressemblances entre droits nationaux et grandes familles de droits, réunissant plusieurs droits nationaux.
La démarche comparative, surtout si elle inclut tous les aspects du droit pénal, y compris la procédure pénale, est d'un haut intérêt aujourd'hui. Les législateurs s'inspirent en effet les uns les autres et les praticiens d'un Etat ont besoin de connaître le droit des autres Etats pour pouvoir développer une bonne coopération et même tout simplement, parfois, pour pouvoir juger.
Foire aux questions
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Informations
Table des matières
- COUVERTURE
- MODE D'EMPLOI
- TABLE DES MATIÈRES
- ABRÉVIATIONS
- REMERCIEMENTS
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE - DROIT PÉNAL COMPARÉ SPÉCIAL
- TITRE 1 - L'INFRACTION
- CHAPITRE 1 - LES CLASSIFICATIONS DE L'INFRACTION
- CHAPITRE 2 - LES ÉLÉMENTS DE L'INFRACTION
- CHAPITRE 3 - LES PERSONNAGES DE L'INFRACTION
- TITRE 2 - LE PROCÈS
- SOUS-TITRE 1 - LES ORGANES DU PROCÈS
- SOUS-TITRE 2 - LE DÉROULEMENT DU PROCÈS
- CHAPITRE 1 - L'OBJET DU PROCÈS. LA PREUVE
- CHAPITRE 2 - LES PHASES DU PROCÈS. L'INSTANCE
- CHAPITRE 3 - LA NATURE DU PROCÈS. SECRET ET/OU PUBLICITÉ
- TITRE 3 - LA SANCTION
- SOUS-TITRE 1 - LES SANCTIONS APPLICABLES AUX PERSONNES PHYSIQUES
- CHAPITRE 1 - LE DROIT COMMUN DE LA SANCTION
- CHAPITRE 2 - LES RÉGIMES PARTICULIERS DE LA SANCTION
- SOUS-TITRE 2 - LES SANCTIONS APPLICABLES AUX PERSONNES MORALES
- DEUXIÈME PARTIE - DROIT PÉNAL COMPARÉ GÉNÉRAL
- TITRE 1 - LES SOURCES DE LA RÈGLE PÉNALE
- CHAPITRE 1 - LES SOURCES DANS LES MODÈLES PRINCIPAUX (ROMANO-GERMANIQUE ET DE COMMON LAW)
- CHAPITRE 2 - LES SOURCES DANS LES MODÈLES AUTRES
- TITRE 2 - LES MODÈLES DE POLITIQUE PÉNALE
- CHAPITRE 1 - L'EXISTENCE DE MODÈLES
- CHAPITRE 2 - LA DYNAMIQUE DES MODÈLES
- ESSAI D'UNE CONCLUSION
- INDEX ALPHABÉTIQUE