Droit constitutionnel. 32e éd.

Bernard Chantebout

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2015
• Imprimer l'ISBN: 9782247152568
• ISBN de l'eBook: 9782247157686
• Sujet: Law
• Sujet: Law Theory & Practice

Ce manuel montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué en France et à l'étranger, depuis le XVIIIe siècle pour donner naissance aux régimes actuels des États-Unis, de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne, de la Russie, du Japon, etc. Ces régimes sont ensuite présentés dans leur fonctionnement concret. Naturellement, les réformes résultant de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008 - et spécialement la QPC - sont intégrées à leurs places dans l'ouvrage, avec les critiques qu'on peut légitimement en faire. Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel est une œuvre d'information, mais aussi de réflexion.
Il peut donc être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique et à l'évolution du monde contemporain.

Table des matières

• Couverture
• Mode d'emploi
• Table des matières
• Avant-propos
• Présentation générale de l'ouvrage
• Éléments de bibliographie générale
• Livre premier - Droit constitutionnel général
• Introduction
• Chapitre I - L'État
• Chapitre II - La Constitution
• Chapitre III - L'organisation verticale de l'État : États unitaires et États fédéraux
• Plan du livre premier
• Titre premier - L'État libéral et la formation des concepts fondamentaux du droit constitutionnel
• Introduction
• Chapitre I - Le régime représentatif
• Chapitre II - La séparation des pouvoirs : les origines de la théorie
• Chapitre III - Les régimes de séparation stricte des pouvoirs
• Chapitre IV - La séparation souple des pouvoirs. Le régime parlementaire
• Chapitre V - Les réactions face à l'État libéral : gouvernements populaires et dictatures
• Titre deuxième - La démocratisation des systèmes politiques : le Pouvoir, auxiliaire des libertés collectives
• Introduction
• Chapitre I - L'avènement politique des masses
• Chapitre II - La remise en question du principe représentatif
• Chapitre III - La prépondérance du Parlement
• Chapitre IV - Le déclin du bicamérisme
• Chapitre V - Le totalitarisme soviétique
• Chapitre VI - Les réactions à l'avènement des masses : dictatures et fascismes
• Titre troisième - Les régimes politiques contemporains : le Pouvoir, organisateur de la croissance
• Introduction
• Chapitre I - Les causes et les premières manifestations du renforcement de l'Exécutif dans les démocraties occidentales
• Chapitre II - La prépondérance présidentielle et ses limites aux États-Unis
• Chapitre III - La prépondérance du Premier ministre et ses limites dans le régime constitutionnel britannique
• Chapitre IV - La prépondérance du Chancelier et ses limites dans le régime constitutionnel allemand
• Chapitre V - Le présidentialisme russe
• Épilogue - La démocratie occidentale à la conquête du monde ?
• Livre second - Les institutions politiques de la France contemporaine
• Introduction
• Titre préliminaire
• Chapitre I - L'Union européenne
• Chapitre II - Les mutations de la Ve République
• Titre premier - Le souverain et ses modes d'expression
• Chapitre I - Le corps électoral et son encadrement politique
• Chapitre II - Les élections politiques et les consultations populaires
• Titre deuxième - L'Exécutif
• Introduction
• Chapitre I - Le président de la République aujourd'hui
• Chapitre II - Le Gouvernement
• Titre troisième - Le Parlement
• Chapitre I - Les assemblées parlementaires
• Chapitre II - La fonction législative
• Chapitre III - Le contrôle parlementaire
• Titre quatrième - Le contrôle de constitutionnalité et la hiérarchie des normes juridiques
• Chapitre I - L'évolution de la hiérarchie des normes sous la Ve République
• Chapitre II - La hiérarchie des normes en droit positif
• Titre cinquième - L'Autorité judiciaire
• Titre sixième - La protection extra-juridictionnelle des droits et libertés
• INDEX ANALYTIQUE