Droit de l'Union européenne. 3e éd.

Francesco Martucci

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2021
• Imprimer l'ISBN:
  9782247207701
• ISBN de l'eBook:
  9782247213603
• Sujet: Law
• Sujet: Law Theory & Practice

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit de l'Union européenne. Plus qu'une organisation internationale sans être un État, l'Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l'Union européenne l'a affirmé, elle est dotée d'un ordre juridique d'un genre nouveau, d'un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d'une structure institutionnelle particulièrement élaborée ainsi que d'un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement. L'ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l'Union européenne ainsi que l'ordre juridique de l'Union et l' Union de droit. Fruit d'un processus d'intégration communautaire, l'Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d'en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que le Brexit le révèle, la question n'est pas celle de savoir si l'Union européenne a un avenir, mais de choisir quel projet d'intégration constitutionnelle on entend porter.
Le droit de l'Union européenne est donc un droit bien vivant dont l'étude est plus que jamais indispensable.

Table des matières

• Couverture
• Mode d’emploi
• Présentation
• Table des matières
• Principales abréviations
• Sommaire des Quiz
• Introduction
• Partie 1 - Les caractéristiques fondamentales de l’Union européenne
• Chapitre 1 - La nature de l’Union européenne
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 2 - La participation de l’État membre à l’Union européenne
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 3 - La délimitation des compétences de l’Union européenne
• Compléments pédagogiques
• Partie 2 - Le système institutionnel
• Chapitre 4 - Le cadre institutionnel
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 5 - La répartition des pouvoirs
• Compléments pédagogiques
• Partie 3 - L’ordre juridique de l’Union
• Chapitre 6 - Les actes juridiques de l’Union
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 7 - Le principe d’intégration
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 8 - Le juge national, juge de droit commun du droit de l’Union
• Compléments pédagogiques
• Partie 4 - L’Union de droit
• Chapitre 9 - Le respect du droit garanti par la Cour de justice de l’Union européenne
• Compléments pédagogiques
• Chapitre 10 - La protection des droits fondamentaux
• Compléments pédagogiques
• Sujet terminal
• Bibliographie générale
• Index alphabétique