Droit des successions. 4e éd.

Anne-Marie Leroyer

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2020
• Imprimer l'ISBN:
  9782247179657
• ISBN de l'eBook:
  9782247180943
• Sujet: Droit
• Sujet: Théorie et pratique du droit

Le Cours de droit des successions présente les règles applicables à la transmission d'un patrimoine en cas de décès. Ce cours aborde chronologiquement les règles de dévolution, de gestion, de liquidation et de partage d'une succession.
Il traite également des libéralités les plus importantes – testament, donation – dans le cadre de la dévolution volontaire. Cette troisième édition actualisée est agrémentée de nouveaux exemples et propose un certain nombre de solutions aux questions liquidatives les plus fréquentes. Cet ouvrage s'adresse plus spécialement aux étudiants de Master 1 et permet aussi aux praticiens une rapide mise à jour.
Anne-Marie Leroyer est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris I Panthéon-Sorbonne).

Table des matières

• Couverture
• Table des matières
• Abréviations
• Introduction
• Première partie. La dévolution de la succession
• Titre 1. La dévolution par l'effet de la loi : la succession légale
• Sous-titre 1. La succession ordinaire
• Chapitre 1. Conditions de la dévolution
• Chapitre 2. Les règles de détermination des héritiers
• Chapitre 3. Le conjoint survivant
• Chapitre 4. Les droits de l'État
• Sous-titre 2. Les successions particulières
• Chapitre 1. La prise en compte de l'origine du bien : le retour légal
• Chapitre 2. La prise en compte de la nature du bien
• Titre 2. La dévolution par l'effet de la volonté individuelle
• Chapitre 1. La dévolution par volonté unilatérale : le testament
• Chapitre 2. La dévolution par contrat
• Chapitre 3. Les règles communes
• Deuxième partie. L'appréhension de la succession
• Chapitre préliminaire. L'option successorale
• Chapitre 1. La saisine
• Chapitre 2. La gestion de l'actif successoral
• Troisième partie. Liquidation et partage de la succession
• Titre 1. La liquidation de la succession
• Chapitre 1. Liquidation du passif
• Chapitre 2. Liquidation de l'actif
• Titre 2. Le partage de la succession
• Chapitre 1. La demande en partage
• Chapitre 2. La détermination de la masse partageable
• Chapitre 3. La réalisation du partage
• Bibliographie
• Index alphabétique