Droit des biens. 10e éd.

Sophie Schiller

• Éditeur: Dalloz
• Année: 2021
• Imprimer l'ISBN:
  9782247206445
• ISBN de l'eBook:
  9782247213658
• Sujet: Droit
• Sujet: Théorie et pratique du droit

Maîtrisez le droit des biens Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité.
Néanmoins, ses règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil. Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. Destiné aux étudiants de licence jusqu'au master, cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes. À jour des dernières modifications de notre droit (jurisprudence sur le statut des animaux, Réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve d'obligations...), il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.

Table des matières

• Couverture
• Table des matières
• Abréviations
• Introduction
• Partie préliminaire. La notion de bien
• Titre 1. Définition de la notion de bien
• Chapitre 1. Définition négative du bien
• Chapitre 2. Définitions positives du bien
• Titre 2. Détermination de la notion de bien
• Chapitre 1. Le contenant : le patrimoine
• Chapitre 2. Le contenu : les différents biens
• Première partie. La propriété
• Titre 1. Notion de propriété
• Chapitre 1. Définition de la propriété
• Chapitre 2. Composantes de la propriété
• Chapitre 3. Caractères de la propriété
• Chapitre 4. Étendue de la propriété
• Titre 2. Acquisition de la propriété
• Chapitre 1. Acquisition de la propriété par titre
• Chapitre 2. Acquisition de la propriété par occupation
• Chapitre 3. Acquisition de la propriété par possession
• Chapitre 4. Acquisition de la propriété par accession
• Titre 3. Preuves de la propriété
• Chapitre 1. Modes de preuves disponibles
• Chapitre 2. Application des preuves disponibles
• Deuxième partie. La propriété démembrée
• Titre 1. L'usufruit
• Chapitre 1. Notion d'usufruit
• Chapitre 2. Constitution de l'usufruit
• Chapitre 3. Effets de l'usufruit
• Chapitre 4. Extinction de l'usufruit
• Titre 2. Les servitudes
• Chapitre 1. Notion de servitude
• Chapitre 2. Régime des servitudes
• Chapitre 3. Extinction des servitudes
• Troisième partie. La propriété collective
• Titre 1. L'indivision
• Chapitre 1. Notion d'indivision
• Chapitre 2. Régime de l'indivision
• Titre 2. La copropriété
• Chapitre 1. Domaine d'application du régime légal de la copropriété
• Chapitre 2. Régime légal de la copropriété
• Titre 3. La mitoyenneté
• Chapitre 1. Établissement et preuve de la mitoyenneté
• Chapitre 2. Régime de la mitoyenneté
• Bibliographie
• Index alphabétique