- 2,680 pages
- French
- ePUB (adapté aux mobiles)
- Disponible sur iOS et Android
eBook - ePub
Droit pénal général 2022. 13e éd.
À propos de ce livre
Une étude du droit pénal général réalisée à partir des trois grands principes qui en constituent le fondement. Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs: le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation.
Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
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Informations
Table des matières
- Couverture
- Table des matières
- Abréviations
- Introduction
- Première partie. La loi pénale
- Titre 1. La détermination de la loi pénale
- Chapitre 1. La nature de la loi pénale
- Chapitre 2. Les formes de loi pénale
- Titre 2. L'application de la loi pénale
- Chapitre 1. L'application de la loi pénale dans le temps
- Chapitre 2. L'application de la loi pénale dans l'espace
- Deuxième partie. L'infraction
- Titre 1. La qualification de l'infraction
- Chapitre 1. Un fait typique
- Chapitre 2. Un fait illicite
- Titre 2. L'imputation de l'infraction
- Chapitre 1. Les conditions d'imputation
- Chapitre 2. Les modalités d'imputation
- Troisième partie. La peine
- Chapitre 1. La peine encourue
- Chapitre 2. La peine prononcée
- Chapitre 3. La peine exécutée
- Bibliographie
- Index alphabétique