Guide ASBL, AISBL et fondations

Comment créer, gérer et développer une association/fondation belge

Christophe Boeraeve, Michel Davagle

• Éditeur: EdiPro
• Année: 2014
• Imprimer l'ISBN:
  9782874960918
• ISBN de l'eBook:
  9782511014134
• Sujet: Business
• Sujet: Business General

Créer, gérer et développer une ASBL, une AISBL ou une fondation en Belgique nécessite la connaissance de règles multiples. L''ouvrage que vous tenez en main vous épaule dans la gestion quotidienne de votre ASBL, celle que vous conseillez ou celle dans laquelle vous travaillez.
Il vous sera particulièrement utile pour:
- rédiger ou améliorer vos statuts;
- préparer les assemblées générales et les conseils d'administration;
- intégrer harmonieusement les travailleurs bénévoles;
- comprendre les droits et obligations des membres;
- comprendre la responsabilité des administrateurs;
- disposer des bons réflexes en matière de tenue de la comptabilité;
…
Tout au long de la vie d'une association, de sa constitution à sa liquidation, ce livre vous guide efficacement et anticipe ou prévient les éventuels litiges. Il renforce la confiance en vos partenaires: membres, participants, sponsors, pouvoirs subsidiants, banques... Un ouvrage essentiel pour gérer le mieux possible votre association/fondation belge.

Table des matières

• Couverture
• Page de titre
• L’ESSENTIEL ASBL, AISBL ET FONDATIONS : MODE D’EMPLOI
• LISTE DES ABRÉVIATIONS UTILISÉES
• CONCEPTS UTILISÉS
• SECTION I – INTRODUCTION
• SECTION II – CONCEPTION D’UNE ASBL, AISBL OU FONDATION
• SECTION III – LES STATUTS D’UNE ASBL, AISBL OU FONDATION
• SECTION IV – COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DES ORGANES ET INSTANCES
• SECTION V – LES RESPONSABILITÉS
• SECTION VI – LES FORMALITÉS
• SECTION VII – LES LIBÉRALITÉS ET LA POSSESSION D’IMMEUBLES
• SECTION VIII – LES ASPECTS COMPTABLES DES PETITES ASBL, AISBL ET FONDATIONS
• SECTION IX – LA TRANSFORMATION D’UNE ASBL EN SOCIÉTÉ À FINALITÉ SOCIALE
• SECTION X – LA DISSOLUTION, LA NULLITÉ ET LA LIQUIDATION
• SECTION XI – LES ASSOCIATIONS SANS BUT LUCRATIF ÉTRANGÈRES
• SECTION XII – LE STATUT DES VOLONTAIRES
• ANNEXE 1 – loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations
• ANNEXE 2 – Check-list pour la rédaction des statuts d’une association ou fondation
• ANNEXE 3 – Règlement d’ordre intérieur
• ANNEXE 4 – Convocation à une AG ordinaire
• ANNEXE 5 – PV d’une AGO
• ANNEXE 6 – Arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la publicité des actes et documents des associations sans but lucratif et des fondations privées
• ANNEXE 7 – Arrêté ministériel du 30 juin 2003 relatif aux frais de publicité des actes et documents des sociétés, des entreprises, des associations et des fondations
• ANNEXE 8 – Arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations
• ANNEXE 9 – Arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines associations sans but lucratif, associations internationales sans but lucratif et fondations
• ANNEXE 10 – Loi du 03 juillet 2005 relative aux droits des volontaires
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