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Hybride Gestaltungen nach der ATAD II
Markus Surmann
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Hybride Gestaltungen nach der ATAD II
Markus Surmann
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Aufgrund nicht abgestimmter Steuerrechtsordnungen konnten sich multinationale Unternehmen in der Vergangenheit hybrider Steuergestaltungen bedienen, um eine sog. doppelte Nichtbesteuerung zu erreichen. Die Anti Tax Avoidance Directive (ATAD) soll diese Steuervermeidungspraktiken verhindern. Als erste EU-Richtlinie auf dem Gebiet des direkten Steuerrechts gibt sie ausschlieĂlich EingriffstatbestĂ€nde zu Lasten der Steuerpflichtigen vor und wirft dadurch viele neuartige Fragestellungen auf. Die Arbeit findet Lösungen insbesondere aufgrund fundierten VerstĂ€ndnisses der europarechtlichen ZusammenhĂ€nge.
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