Introduction à la douane commerciale au Canada

Comprendre les procédures douanières d'importation de marchandises

Gilles Cormier

• Éditeur: Presses de l'Université du Québec
• Année: 2023
• ISBN de l'eBook:
  9782760558588
• Sujet: Commerce
• Sujet: Commerce Général

Ayant travaillé une vingtaine d'années au sein de l'administration douanière canadienne, l'auteur démystifie dans ce livre l'univers opaque de la douane commerciale canadienne. Il réussit à rendre ce sujet accessible à tous en abordant, entre autres, le classement tarifaire, l'origine et la valeur en douane des marchandises, les procédures de dédouanement, l'essentiel des normes à respecter en matière de santé, sécurité et environnement, les droits et obligations de l'importateur, etc.Ce livre s'adresse à tous ceux et celles qui veulent connaître davantage la douane commerciale canadienne. Plusieurs seront ravis de lire enfin un ouvrage dédié à ce sujet, particulièrement les personnes travaillant en importation, en courtage en douane, en logistique du transport ou en commerce international. Il saura aussi intéresser les fonctionnaires et les cohortes étudiantes en fiscalité. Un lectorat avide, même s'il évolue dans un contexte douanier autre que celui du Canada, y trouvera son compte. Tout en adhérant aux standards internationaux reconnus en matière de douane, plusieurs pays en développement accusent un certain retard dans leur mise en œuvre; certains se sont engagés fermement dans un processus de réforme de leur administration douanière. Ils ont de grands défis devant eux, et ce livre saura les aider à les relever.

Table des matières

• Couverture
• Page de demi-titre
• Page de marque
• Page titre
• Page de crédits
• Liste des encadrés
• Liste des figures
• Liste des tableaux
• Liste des sigles et acronymes
• Introduction
• Chapitre 1 / Le classement tarifaire des marchandises importées
• Chapitre 2 / L’origine et les traitements tarifaires des marchandises importées
• Chapitre 3 / La valeur en douane des marchandises importées
• Chapitre 4 / Les autres exigences liées à l’importation des marchandises
• Chapitre 5 / Les mesures spéciales d’importation
• Chapitre 6 / Le dédouanement des marchandises importées
• Chapitre 7 / Les obligations et les droits des importateurs
• Chapitre 8 / Le Régime de sanctions administratives pécuniaires, le programme de négociants fiables et l’harmonisation des programmes avec les États-unis
• Chapitre 9 / La vérification douanière après la mainlevée
• Conclusion
• Le carnet admission temporaire/ temporary admission
• Les droits d’accise
• Les exigences provinciales en matière d’importation
• La Gestion des cotisations et des recettes de l’Agence des services frontaliers du Canada et le Guichet unique
• Bibliographie
• Index