L'onere della prova nel rapporto tributario
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L'onere della prova nel rapporto tributario

Dario Deotto, Andrea Gaeta, Luigi Lovecchio

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L'onere della prova nel rapporto tributario

Dario Deotto, Andrea Gaeta, Luigi Lovecchio

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L'importante riforma del processo tributario dell'agosto 2022, che ha visto l'introduzione di una specifica disposizione sull'onere della prova, costituisce l'occasione per ripercorrere uno dei temi cruciali nel rapporto tra contribuenti e Fisco.Dopo un'analisi delle vicende che interessano l'attivitĂ  istruttoria, il Volume si sofferma sulla rilevanza dell'onere della prova nel processo tributario, indagandone i rapporti con l'art. 2697 del Codice civile e con l'obbligo di motivazione dell'atto impositivo. Il Volume poi esamina la portata dell'onere della prova nelle varie vicende accertative: dalle societĂ  di comodo all'inerenza, fino alle recenti evoluzioni riguardanti le societĂ  a ristretta base partecipativa.Particolare attenzione Ăš dedicata dagli Autori al tema della cosiddetta "vicinanza della prova".

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Informations

Éditeur
IlSole24Ore
Année
2023
ISBN
9791254833643
Sujet
Droit
Sous-sujet
Théorie et pratique du droit

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