Fiches de Droit des contrats

Christophe Quézel-Ambrunaz, Vincent Rivollier

• Éditeur: ELLIPSES
• Année: 2023
• ISBN de l'eBook:
  9782340083219
• Imprimer l'ISBN:
  9782340081369
• Édition: 3

38 fiches pour réviser tout le cours de Droit des contrats:

• les définitions à connaître,
• les erreurs à éviter,
• les points essentiels à retenir
• des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances: QCM, questions de courset cas pratiques
• des repères bibliographiques pour aller plus loin

Table des matières

• Couverture
• Titre
• Copyright
• Table des matières
• Fiche 1. Notions préliminaires
• Fiche 2. La notion de contrat
• Fiche 3. Les sources du droit des contrats
• Fiche 4. Aperçu historique
• Fiche 5. Classification des contrats
• Partie I. La formation du contrat
• Fiche 6. Le cadre des négociations
• Fiche 7. De quelques modalités particulières de négociation
• Fiche 8. Les avant-contrats
• Fiche 9. Le principe du consensualisme
• Fiche 10. Le retour au formalisme
• Fiche 11. L’offre
• Fiche 12. L’acceptation
• Partie II. La validité du contrat
• Fiche 13. Le consentement
• Fiche 14. L’erreur
• Fiche 15. Le dol
• Fiche 16. La violence
• Fiche 17. La capacité
• Fiche 18. Les contrôles du contenu du contrat
• Fiche 19. La licéité du contenu
• Fiche 20. La détermination du contenu
• Fiche 21. L’équilibre général du contenu
• Fiche 22. L’équilibre du contenu à travers le contrôle des clauses
• Fiche 23. Les différentes nullités
• Fiche 24. L’effet des nullités
• Fiche 25. Les autres sanctions du défaut de validité
• Partie III. L’exécution du contrat
• Fiche 26. Le contrat et les parties : force obligatoire
• Fiche 27. Le contrat et les parties : contenu obligationnel
• Fiche 28. Le contrat et les parties : la simulation
• Fiche 29. Le contrat et les tiers : l’effet relatif des conventions
• Fiche 30. Le contrat et les tiers : exceptions à l’effet relatif
• Fiche 31. Le contrat et le juge : l’intangibilité des conventions
• Fiche 32. Le contrat et le juge : l’interprétation
• Partie IV. Les remèdes à l’inexécution du contrat
• Fiche 33. La sanction du manquement contractuel : prolégomènes
• Fiche 34. La sanction du manquement contractuel
• Fiche 35. La mesure des dommages et intérêts contractuels
• Fiche 36. Les inexécutions excusées
• Partie V. La fin du lien contractuel
• Fiche 37. Les causes de disparition du lien contractuel
• Fiche 38. Les conséquences de la fin du lien contractuel
• Abréviations
• Index