Exécuter la loi
(1789-1804)
Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure le Quang, Virginie Martin, Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure le Quang, Virginie Martin
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Exécuter la loi
(1789-1804)
Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure le Quang, Virginie Martin, Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure le Quang, Virginie Martin
Ă propos de ce livre
« Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller Ă leur exĂ©cution [...]. Que seraient les meilleures lois si elles n'Ă©taient pas exĂ©cutĂ©es? De pures abstractions. » Cette mise en garde du dĂ©putĂ© Vienot-Vaublanc tĂ©moigne du problĂšme aussi crucial que rĂ©current qu'a constituĂ©, tout au long de la pĂ©riode rĂ©volutionnaire, l'exĂ©cution des lois. Comment s'assurer que tous les dĂ©crets votĂ©s par les assemblĂ©es ont bel et bien Ă©tĂ© exĂ©cutĂ©s alors mĂȘme que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exĂ©cutif? Comment faire en sorte que ces dĂ©crets soient bel et bien respectĂ©s « Ă la lettre » par ceux qui sont chargĂ©s de les faire exĂ©cuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d'en dĂ©tourner la « lettre » ou d'en dĂ©voyer l'« esprit »? Comment, enfin, parvenir Ă ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s'y conformer, mais qui ne manquent jamais d'en contester la teneur? Si dĂ©terminantes qu'elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d'un Ătat de droit, ces questions n'ont jusqu'ici fait l'objet d'aucune Ă©tude systĂ©matique. Cet ouvrage se propose d'esquisser les premiĂšres lignes d'une histoire encore trop largement mĂ©connue pour la pĂ©riode rĂ©volutionnaire. RĂ©unissant les contributions d'un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mĂ©canismes complexes de l'exĂ©cution de la loi en termes d'Ă©chelles, d'acteurs et de pratiques afin de questionner l'efficience du pouvoir exĂ©cutif en regard de l'effectivitĂ© des lois rĂ©volutionnaires.