L'aprĂšs-contrat
Anne-Catherine Richter
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L'aprĂšs-contrat
Anne-Catherine Richter
Ă propos de ce livre
Une fois le contrat considĂ©rĂ© comme Ă©teint, il ne disparaĂźt pas de la scĂšne juridique: il donne lieu Ă un aprĂšs-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la rĂ©alitĂ© qu'il cherche Ă dĂ©signer est insuffisamment saisie, et la lĂ©gitimitĂ© du concept par consĂ©quent insuffisamment assise. Le propos de la thĂšse Ă©tait donc d'identifier un contenu qui vienne prĂ©ciser le concept, et ce faisant, le rendre lĂ©gitime. Ainsi ont pu ĂȘtre dĂ©gagĂ©es deux formes de rĂ©manence du contrat Ă©teint, saisies Ă travers la summa divisio de l'acte et du fait juridique. En tant qu'acte juridique le contrat Ă©teint voit encore certains de ses effets, nĂ©s de la volontĂ© des parties, ĂȘtre exĂ©cutĂ©s. En tant que fait juridique, il voit le droit attacher des effets juridiques Ă son existence passĂ©e et aux traces que cette existence a laissĂ©es. Une prĂ©sentation systĂ©matique des diffĂ©rentes manifestations de ces deux formes de prĂ©sence du contrat Ă©teint a permis de conclure Ă la rĂ©alitĂ© et Ă la lĂ©gitimitĂ© du concept d'aprĂšs-contrat.