Une justice ordinaire

Justice civile et criminelle dans la prévôté royale de Vaucouleurs sous l'Ancien Régime

Hervé Piant

• Éditeur: Presses universitaires de Rennes
• Année: 2015
• ISBN de l'eBook:
  9782753532410
• Sujet: History
• Sujet: Modern History

Que savons-nous de la justice ordinaire telle qu'elle était rendue par les tribunaux des XVIIe et XVIIIe siècles ? Peu de choses, en réalité, tant les historiens ont jusqu'à présent privilégié les affaires exceptionnelles, notamment les crimes les plus graves. Or, loin de cette justice aux châtiments aussi spectaculaires que rares, la majorité des Français avaient recours pour régler leurs conflits les plus quotidiens à des tribunaux dont l'activité, bien que pléthorique, est des plus mal connue. Cet ouvrage tend donc à combler une lacune béante dans l'historiographie, en s'intéressant à un tribunal de première instance, la prévôté royale de Vaucouleurs (actuellement en Lorraine), « exemple banal, donc généralisable » (F. Braudel), et en analysant l'ensemble du contentieux, civil et criminel, qui y était porté. La justice est pleinement une activité sociale : à travers cette étude, on découvre, d'une part, l'infinie variété des litiges du quotidien, des affaires de succession, de dettes, de propriété, d'insultes ou de coups et blessures, les éléments d'une véritable « sociabilité du conflit » dont le tribunal ordinaire constituait l'un des pôles ; de l'autre, on discerne, à travers les procédures et les sentences rendues, la véritable interaction qui s'organise entre l'État, qui tend à imposer certaines normes, et les justiciables qui, bien loin d'être courbés et soumis, cherchent à utiliser la justice pour leurs propres fins. Le tribunal ordinaire apparaît ici comme un lieu d'échange et de dialogue, où s'élabore une véritable justice de proximité.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Préface
• Introduction
• Première Partie. Les acteurs
• Seconde partie. L’ordinaire du tribunal
• Troisième partie. Justice et société : une interaction
• Conclusion
• Sources
• Bibliographie