L'effet corroboratif de la jurisprudence

Charlotte Arnaud

• Éditeur: Presses de l’Université Toulouse Capitole
• Année: 2018
• ISBN de l'eBook:
  9782379280535
• Sujet: Droit
• Sujet: Jurisprudence

Dans un contexte d'enchevêtrement des systèmes normatifs et de pluralisme juri­dictionnel, la question de l'autorité de la jurisprudence est centrale. Tantôt abordée comme un instrument normatif, tantôt comme une donnée purement factuelle, elle est toujours une variable inconstante. Entre la thèse de « l'autorité de la chose interprétée » et le concept de « dialogue des juges », il est difficile de parvenir à une conception unanime de l'influence que produit la jurisprudence. La thèse défendue systématise cet effet en limitant l'analyse à ce que prescrivent les énoncés normatifs en vigueur. Partant du principe de déterminisme textuel, les juridictions sont prioritairement contraintes par les énoncés dispositionnels dont elles doivent faire application. Une part d'indétermination résulte néanmoins des spécificités de chaque contentieux, attachées aux questions litigieuses dont les juridictions sont saisies. La systématisation de l'effet que produit la jurisprudence repose sur deux critères essentiels : les normes et leurs modalités d'application. Sur ces fondements, la thèse propose de démon­trer que la jurisprudence a valeur de preuve. La présence des deux critères susmentionnés conditionne les relations que les juridictions entretiennent. La jurisprudence produit ainsi un effet corroboratif. Ce dernier désigne le processus factuel par lequel l'interprétation délivrée par une juridiction est utilisée à des fins probatoires par une autre juridiction, en raison de l'analogie qu'elle établit. Le critère de l'analogie, entendu comme la « ressemblance de rapports » normatifs et factuels existant entre deux ou plusieurs litiges, constitue le lien essentiel à la réalisation des relations jurisprudentielles. L'étude s'attache à illustrer ce processus dans les rapports d'influence interprétative qu'entretiennent cinq juridictions : la Cour de justice, la Cour européenne des droits de l'homme, le Conseil constitutionnel français, la Cour de cassation et le Conseil d'État. L'effet corroboratif de la jurisprudence fournit une grille de lecture des relations jurisprudentielles, excluant toutes considérations extra-juridiques.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Remerciements
• Préface
• Principaux sigles et abréviations
• Introduction
• Partie 1 : L'identification de l'effet corroboratif de la jurisprudence
• Partie 2 : Le deploiement de l'effet corroboratif de la jurisprudence
• Conclusion générale
• Bibliographie
• Index