Tolérance & Droit

Xavier Bioy, Benjamin Lavergne, Marc Sztulman, Xavier Bioy, Benjamin Lavergne, Marc Sztulman

• Éditeur: Presses de l’Université Toulouse Capitole
• Année: 2013
• ISBN de l'eBook:
  9782379280313
• Sujet: Law
• Sujet: Law Theory & Practice

Que reste-t-il à dire sur la tolérance ? Panacée médiatique aux problèmes de société, elle est sommairement définie comme une "indulgence pour ce qu'on ne peut pas ou ne veut pas empêcher". De l'acception de la tolérance comme affaiblissement de la norme au comportement pragmatique de l'administration qui renonce à appliquer une sanction, en passant par la tolérance comme composante d'une société démocratique, le concept brille par son hétérogénéité. Concept à la frontière du droit, de la science administrative, de la théorie du droit et parfois même de la philosophie du droit, il possède de très nombreuses applications sans avoir pour l'instant de définition strictement juridique. Ces actes de la journée d'étude, organisée par l'Institut Maurice Hauriou en collaboration avec l'Institut Fédératif de Recherche, ont pour vocation de décliner ce concept en le confrontant à d'autres objets dans toutes les branches du droit public (droit administratif, droit fiscal, libertés publiques...).

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Présentation des auteurs
• Tolérer n’est pas permettre, de la distinction de la tolérance et de la permissivité en droit
• Contribution a une définition de la notion de tolérance administrative
• La tolérance et la propriété publique
• Tolérance et droit fiscal
• La tolérance en matière de police administrative exercée par le Maire
• La tolérance en droit international public
• La Cour européenne des droits de l’homme et la notion de tolérance : de l’esprit de sacrifice au sacrifice de l’esprit
• La tolérance, antichambre de la désuétude ou concept désuet ?
• Synthèse