Les décisionnaires et la coutume
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Les décisionnaires et la coutume

Contribution à la fabrique de la norme

  1. French
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  3. Disponible sur iOS et Android
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Les décisionnaires et la coutume

Contribution à la fabrique de la norme

À propos de ce livre

S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l'histoire du droit français. Réunissant les actes d'un colloque tenu à l'Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s'attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

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Table des matières

  1. Couverture
  2. Informations bibliographiques
  3. Pages introductives
  4. Sommaire
  5. Liste des abréviations
  6. Introduction
  7. Dix ans de travaux français d’histoire du droit intéressant la coutume
  8. Les ‘Paix d’Aurillac’ : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)
  9. Les coutumes de Toulouse au xiiie siècle : une écriture sous influence
  10. Statuts et justice
  11. La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617) d’après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarine
  12. Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)
  13. Les décisionnaires et ‘l’esprit de la coutume’
  14. L’utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
  15. La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des xviie et xviiie siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)
  16. La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second xviiie siècle
  17. Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier
  18. Les décisionnaires et les silences de la coutume
  19. La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?
  20. Index
  21. Liste des auteurs