Les désunions de la magistrature

(XIXe-XXe siècles)

Jacques Krynen, Jean-Christophe Gaven, Jacques Krynen, Jean-Christophe Gaven

• Éditeur: Presses de l’Université Toulouse Capitole
• Année: 2021
• ISBN de l'eBook:
  9782379280849
• Sujet: Droit
• Sujet: Histoire juridique

La magistrature, et la justice avec elle, génère depuis plusieurs années une littérature abondante. De la presse quotidienne aux essais les plus savants, les difficultés de l'institution judiciaire, autant que ses défauts, nourrissent une interrogation où la magistrature, comme objet d'étude, occupe une bonne place. On s'inquiète de sa responsabilité ; on veut connaître scs opinions. On suppose son pouvoir, ou on déplore qu'elle n'en ait aucun. Chaque fois, le singulier s'impose et désigne un « corps de magistrats » doté, par la magie évocatrice de l'unité supposée, d'une puissance et d'une majesté que la justice entretient visiblement jusque dans ses temples et ses atours. Un singulier qui résonne plus fort encore lorsqu'il s'agit de l'opposer, tels deux blocs antagonistes, au pouvoir politique. Monde judiciaire, ordre judiciaire, autorité ou pouvoir judiciaire : la conflictualité qui marque les rapports entre « le » pouvoir juridictionnel et « le » politique s'embarrasse rarement des nuances constitutives du corps divers de la magistrature. Pourtant, l'unité doit-elle suivre ce singulier d'usage ? A l'image d'un monde complexe, la magistrature est bien traversée de divisions sociales et d'une pluralité de représentations et d'habitudes mentales. La variété des statuts de ses membres, les blocages hiérarchiques - propres au moins à tout système administratif - les résistances entre magistrats supérieurs et inférieurs, les conflits de compétence ou de juridiction, les rivalités entre « le » siège et « le » parquet, l'cclatcmcnt des ordres juridictionnels, le pluralisme syndical, les parcours politiques individuels : tout invite à se méfier d'un singulier forcément trompeur, porteur de représentations conventionnelles, et à explorer, en complément, les diversités de la magistrature. Dans un contexte marqué par le regain de tensions entre le politique et « le » juge, l'historien peut alors proposer une interrogation sur les formes et le contenu de ces conflits à partir de l'hypothèse des désunions internes d'un corps excessivement présenté dans sa capacité d'union. A partir du cas de la France et de l'Italie, où l'histoire de la justice autant que son actualité sont marquées par des conflits ouverts et assumés par les deux pouvoirs, avec l'exemple de l'Espagne et de la Suisse également, le livre explore la piste des désunions de la magistrature comme élément éclairant d'une conflictualité ancienne aux formes et acteurs très variés.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Introduction
• Première partie : juges contre juges : la naissance des désunions au xixe siècle
• Deuxième partie : juges contre juges : les formes nouvelles des désunions au xxe siècle
• Troisième partie : juges contre juges : magistrature et non professionnels
• Quatrième partie : l’unité du corps : à l’épreuve des structures
• Cinquième partie : l’unité du corps : à l’épreuve de la dualité de juridiction
• Sixième partie : l’unité du corps : à l’épreuve de la concurrence des juridictions
• Septième partie : nouvelles désunions ?
• Conclusions