L’art et le droit

Écrits en hommage à Pierre-Laurent Frier

Maryse Deguergue

• Éditeur: Éditions de la Sorbonne
• Année: 2010
• ISBN de l'eBook:
  9791035107734
• Sujet: Art
• Sujet: Art général

Pierre-Laurent Prier (1953-2005), professeur de droit public à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, disparu le 5 septembre 2005, a marqué, tant par sa personnalité attachante que par son rayonnement scientifique, l'université et le monde de la recherche. Auteur de nombreux travaux sur le droit et le contentieux administratif, il a également été pionnier dans les études sur le droit de l'art. C'est pourquoi ses collègues, amis et étudiants ont tenu à lui rendre hommage en réunissant vingt-six contributions sur ce domaine qui lui était cher. Juristes, spécialistes des arts plastiques et de l'histoire de l'art, envisagent ici les multiples relations entre l'art et le droit, souvent peu étudiées ; en effet même les régimes juridiques des activités artistiques, des œuvres d'art ou du marché de l'art sont rarement abordés. Ce livre traite donc de nombreuses questions juridiques d'actualité, comme le domaine public mobilier dans le nouveau code général de la propriété des personnes publiques, le marché de l'art, la promotion de la production d'œuvres d'art, les marchés publics et l'art, le 1 % culturel, l'évolution récente de la jurisprudence sur les activités d'organismes de droit privé pouvant être reconnues comme des services publics, la fiscalité... Mais des questions de portée plus générale sont également posées : qu'en est-il de la représentation du droit dans l'art, des relations de l'architecture avec la justice ou encore peut-on imposer des limites à la liberté artistique ? Un livre appelé à devenir une œuvre de référence dans le domaine des rapports complexes entre l'art et le droit.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Avant-propos
• Hommage à Pierre-Laurent Prier
• Pierre-Laurent Prier (1953-2005)
• La protection des trésors nationaux ou l’état au pays des merveilles
• Pierre-Laurent Prier et l’école nationale du patrimoine
• Les transformations du système financier public et de la démocratie
• Le marché communautaire des œuvres d’art
• Le médiateur du cinéma
• L’art a-t-il tous les droits ?
• Quand le droit définit l’art et quand l’art s’approprie le droit
• « Qu’est-ce que l’art ? », question impossible
• La définition du domaine public mobilier par le code général de la propriété des personnes publiques
• La représentation du droit dans l’art
• Finances publiques et patrimoine culturel
• L’indépendance de l’administration de l’art
• « Libérer l’art de la tutelle gouvernementale » grâce à la Commune de Paris (1871)
• La beauté du droit
• Deux siècles d’architecture judiciaire aux États-Unis et en France
• Le commissaire-priseur
• Ordre du droit, ordre du beau
• Après APREI..
• Création artistique et fiscalité
• Le « 1 % culturel »
• Les marchés publics et l’art
• Le rapport Jean Monnier
• L’accès à la culture dans les politiques de lutte contre l’exclusion sociale
• Orange et l’art
• La loi, métaphore de la réalité
• Tabula gratulatoria