Esclavage et droit

Du Code noir à nos jours

Tanguy le Marc’Hadour, Manuel Carius, Tanguy le Marc'Hadour

• Éditeur: Artois Presses Université
• Année: 2021
• ISBN de l'eBook:
  9782848324883
• Sujet: Law
• Sujet: Law Theory & Practice

Dans la pensée contemporaine, l'esclavage est considéré comme un crime contre l'humanité, parce qu'il nie des droits universellement reconnus (la liberté, l'égalité), en faisant de l'être humain une propriété, un objet. Pourtant, l'affirmation de l'homme en tant qu'être juridique porteur de droits subjectifs est historiquement et culturellement marquée. Il a pu exister, même en droit français, un droit objectif de l'esclavage. Cette réalité conduit à s'interroger sur la logique de légitimation de l'esclavage, et à l'inverse sur l'émergence d'une définition juridique de l'homme comme sujet de droit. Le centre « Éthique et procédures » et la faculté de droit Alexis de Tocqueville (Université d'Artois), à l'initiative de Manuel Carius et de Tanguy Le Marc'hadour, ont invité juristes de droit public ou de droit privé et historiens du droit à réfléchir sur les rapports du droit et de l'esclavage. Leurs contributions, limitées à l'espace juridique français, mais étudiant des époques et des lieux variés, analysent le code noir et ses évolutions, ou le droit international contemporain, en passant par le droit du protectorat marocain ou le statut de l'indigène en Algérie. Le droit de l'esclavage ayant longtemps cohabité avec son interdiction, on constate un relativisme juridique qui lui donne des contours imprécis, sur deux points : il fait de l'esclave un être juridique hybride, à la fois chose et homme, dont le statut varie avec le temps, et il désigne aussi « l'autre humanité », susceptible d'être mise en esclavage, et « l'autre lieu », l'ailleurs où existera l'esclavage. Il crée alors une altérité mouvante qui prend des formes différentes selon les époques et les lieux. Les contributeurs du colloque présentent ainsi une réflexion sur un droit pris entre exigence morale et intérêts économiques ou sécuritaires.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Notes
• Sommaire
• Le Code noir, retraverser un océan de douleur
• L’autrui et l’ailleurs
• Homo servilis. Un être humain sans personnalité juridique : Réflexions sur le statut de l’esclave dans le Code noir
• Le droit de l’esclave d’ester en justice contre son maître. Réflexions sur une disposition du Code noir protectrice de l’esclave
• Du Code noir de 1685 au projet de 1829 : de la semi-réification à l’humanisation de l’esclave noir
• L’esclavage au Maroc au temps du protectorat
• Citoyen français et sujet musulman : mutation apparente des formes anciennes de domination ou évolution progressive vers la pleine liberté ?
• La répression internationale de l’esclavage
• Conclusion. Quelle définition de l’esclave ?