2001-2010. Dix ans de transparence en droit des sociétés
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2001-2010. Dix ans de transparence en droit des sociétés

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2001-2010. Dix ans de transparence en droit des sociétés

À propos de ce livre

Transparence et gouvernance sont devenues, en une décennie, les maîtres mots du droit contemporain des sociétés. Cet ouvrage vise à apprécier la transparence sociétaire à l'aune de dix ans de réformes qui ont modelé l'information sous la férule des préceptes de gouvernance. Intégration de nouveaux enjeux, débats sur les rémunérations des dirigeants, aspects de droit comparé et de droit comptable, sanctions de la diffusion d'une information erronée sont autant d'éléments qui font la richesse et l'originalité des contributions réunies sous la direction du Professeur É. Blary-Clément. Destiné à tout public, étudiants, praticiens, universitaires, cet ouvrage rassemble les analyses de juristes de différents horizons, français et étrangers. Professeurs et Maîtres de conférences, ingénieurs, avocats, tous au fait des questions de transparence et de gouvernance. Il s'inscrit dans le cadre d'un projet de recherche pluridisciplinaire financé par l'Agence Nationale de la Recherche, référencé ANR-07-ENTR-012 - TIDCG (« Transparency and Information Disclosure in Corporate Governance »).

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Table des matières

  1. Couverture
  2. Informations bibliographiques
  3. Pages introductives
  4. Notes
  5. Sommaire
  6. Préface
  7. Dix ans de transparence en droit des sociétés : retour sur une évolution prévisible de l’information sociétaire
  8. L’intégration des enjeux environnementaux et sociétaux par les sociétés
  9. Les normes comptables internationales : la transparence en question
  10. La transparence des rémunérations des dirigeants des sociétés anonymes cotées - une analyse de droit comparé
  11. La transparence de la rémunération des dirigeants de sociétés cotées à l’aune des droits fondamentaux
  12. L’indemnisation du préjudice de l’actionnaire en cas de diffusion d’une information erronée
  13. Regards croisés européens portés sur la transparence sociétaire