Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

  1. French
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  3. Disponible sur iOS et Android
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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)

Histoire d'une tension légale

À propos de ce livre

La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l'inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d'une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu'en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l'Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d'un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l'exploitation agricole.

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Table des matières

  1. Pages introductives
  2. Table des matières
  3. Remerciements
  4. Préface
  5. Avant-propos
  6. Introduction
  7. Première partie : Fondation
  8. Deuxième partie : Tensions
  9. Troisième partie : Compromis
  10. Conclusion
  11. Sources et bibliographie générale
  12. Orientations bibliographiques
  13. Quelques repères chronologiques (1789-1958)
  14. Les départements français en 1870