La Révolution entreprend de rationaliser le droit de propriété en l'inscrivant dans la possession du sol. Pourtant, la situation du pays oblige à tolérer des usages qui fondent le rapport aux terres. La définition d'une nouvelle fiscalité, avec pour référence le cadastre fiscal, pousse à valoriser le propriétaire du sol, que le suffrage censitaire avantage jusqu'en 1848. Or, de la Corse au Nord, de la Bretagne à l'Alsace, des Pyrénées aux Ardennes, les cadres de vie présentent des spécificités difficiles à plier aux désirs des promoteurs d'un droit foncier privatif. Jusque dans les années 1960, cette relation conflictuelle est la matrice de la définition de l'exploitation agricole.
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Propriété, cadastre et usages locaux dans les campagnes françaises (1789-1960)
Histoire d'une tension légale
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Histoire d'une tension légale
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Informations
Sujet
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French HistoryTable des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Remerciements
- Préface
- Avant-propos
- Introduction
- Première partie : Fondation
- Deuxième partie : Tensions
- Troisième partie : Compromis
- Conclusion
- Sources et bibliographie générale
- Orientations bibliographiques
- Quelques repères chronologiques (1789-1958)
- Les départements français en 1870
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