Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le Midi de la France du Moyen Âge au XIXe siècle
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Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le Midi de la France du Moyen Âge au XIXe siècle

Treizième Journée d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia

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Les hommes du droit. Les hommes et le droit en Roussillon et dans le Midi de la France du Moyen Âge au XIXe siècle

Treizième Journée d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia

À propos de ce livre

Depuis le Moyen Âge, dans le Midi de la France, le droit et les juristes occupent une place centrale. Les juristes participent au fonctionnement des institutions administratives, judiciaires et sociales : ils sont professeurs d'université, juges royaux, seigneuriaux ou municipaux, avocats, procureurs, huissiers, greffiers, notaires, simples commis ou clercs et cumulent parfois ces activités ou fonctions. Ils participent à la formation, à la conservation et l'application d'un droit qui irrigue la société tout entière.Ces « hommes du droit » issus de dynasties de juristes ne sont pas de purs esprits. Ces praticiens sont dépositaires d'un savoir mais aussi d'un savoir-faire. Ils sont les intermédiaires naturels entre les institutions et les justiciables. Ils conseillent ces derniers, en reçoivent les plaintes et déclarations diverses, rédigent leurs contrats, testaments ou contrats de mariage, initient les actions judiciaires requises et leur rendent justice. L'accès de la population à la justice et au droit est d'autant plus facile que des procédures sommaires, rapides et orales, lui sont ouvertes et que les plus pauvres bénéficient d'une justice gratuite ou de l'assistance d'un avocat commis d'office. Autant de personnages, d'institutions ou de phénomènes parfois encore méconnus, notamment en Roussillon, et auxquels s'intéressent les contributions du présent volume.

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Table des matières

  1. Pages introductives
  2. Table des matières
  3. Journées d’Histoire et Histoire du Droit et des institutions de l’Université de Perpignan Via Domitia
  4. Avant-propos
  5. L’enregistrement des appels en justice par un notaire-greffier perpignanais, en 1450
  6. L’assistance judiciaire en Roussillon
  7. De la rhétorique de la générosité à la discipline de l’ordre des avocats ou maître Sabaté et l’amère expérience du désintéressement (1857)
  8. Une justice municipale d'Ancien Régime
  9. Contribution à la biographie d’Andreu Bosch (1586-1631), auteur du Summari en 1628
  10. Le droit pénal au XVIIIe siècle selon le Traité des crimes de Jean Noguer, magistrat au Conseil souverain de Roussillon
  11. Christophe de Servant (1571-1650), président du parlement d’Orange et arrêtiste : ou les difficultés d’assurer l’indépendance juridique d’une petite enclave à l’époque moderne
  12. Le procès à charge diligenté en 1669 par le Conseil souverain de Roussillon contre le marquis de Montespan : une intrusion de Louvois dans la justice criminelle au XVIIe siècle