Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat
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Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

  1. 442 pages
  2. French
  3. ePUB (adapté aux mobiles)
  4. Disponible sur iOS et Android
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Guide de recherche dans les archives du Conseil d'Etat

À propos de ce livre

Ce guide représente le premier état synthétique des fonds d'archives issues de l'activité du Conseil d'État sur une période de deux siècles depuis 1799 jusqu'à la fin de la vice-présidence de Marceau Long en 1995. Les fonds d'archives sont présentés au travers de plusieurs chapitres chronologiques correspondant à des périodes déterminées de l'histoire institutionnelle et politiques de notre pays.
Chaque chapitre débute par une introduction historique destinée à préciser l'évolution de l'institution sur la période et à faciliter le repérage et l'interprétation des archives qui en résultent.
Ce guide constitue un outil indispensable pour toute personne intéressée par l'histoire et la connaissance du Conseil d'État. Il est également le fruit d'une entreprise commune portée à la fois par les Archives nationales et par le Conseil d'État.

Foire aux questions

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Informations

Éditeur
La Documentation française
Année
2019
Imprimer l'ISBN
9782111456518
ISBN de l'eBook
9782111459632
Sujet
Droit
Sujet
Théorie et pratique du droit

Table des matières

  1. Sommaire
  2. PRÉFACE
  3. AVANT-PROPOS
  4. PREMIÈRE PARTIE - PRÉSENTATION DES FONDS
  5. DEUXIÈME PARTIE - AIDE À LA RECHERCHE
  6. TROISIÈME PARTIE ANNEXES
  7. GLOSSAIRE
  8. INDEX DES NOMS DE PERSONNES
  9. TABLE DES SCHÉMAS
  10. TABLE DES ILLUSTRATIONS
  11. CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES
  12. Table des matières
  13. REMERCIEMENTS