Construire un lieu de culte est un acte qui inscrit la présence de ce culte dans l'espace public et au sein de la société. Il requiert de bien connaître le droit applicable et l'environnement institutionnel. Ce guide pédagogique a vocation à accompagner les associations porteuses de projets et leurs différents interlocuteurs, afin de réunir les conditions favorables à l'édification des lieux de culte. Deux thématiques complémentaires sont développées: - la gestion administrative, financière, comptable et fiscale d'une association "loi de 1901" ou d'une association cultuelle " loi de 1905 - le parcours de construction de l'édifice: achat du terrain ou conclusion d'un bail emphytéotique administratif (BEA) avec une collectivité territoriale, respect des règles d'urbanisme (plan local d'urbanisme, qualité architecturale urbaine et paysagère des édifices culturels, permis de construire, normes applicables aux établissements recevant du public), aides publiques au financement.
- 144 pages
- French
- ePUB (adaptée aux mobiles)
- Disponible sur iOS et Android
eBook - ePub
Gestion et construction des lieux de culte
À propos de ce livre
Approuvé par les 375,005 étudiants
Accès à plus d'un million de titres pour un prix mensuel raisonnable.
Étudiez plus efficacement en utilisant nos outils d'étude.
Informations
Imprimer l'ISBN
9782110102942
Table des matières
- PRÉFACE
- REMERCIEMENTS
- MODE D’EMPLOI DU GUIDE
- PREMIÈRE PARTIE - LA GESTION ASSOCIATIVE DES ÉDIFICES CULTUELS
- DEUXIÈME PARTIE - LA CONSTRUCTION DES ÉDIFICES CULTUELS
- TABLE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS