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Introduction au droit des traités
À propos de ce livre
Cet ouvrage est une version mise à jour et approfondie d'une étude publiée d'abord en 1972 par les Éditions A. Colin, puis par les Presses Universitaires de France en 1985. Il porte sur un des sujets les plus fondamentaux du droit international public, à savoir le droit des traités. Commentaire de la Convention de Vienne relative au droit des traités de 1969, ce livre a d'emblée recueilli un succès considérable aussi bien auprès des spécialistes que des étudiants, devenant rapidement un instrument de travail indispensable pour tous ceux qui sont concernés par cette nouvelle œuvre de codification. L'édition actuelle, entièrement remaniée, se réfère aussi à la Convention de Vienne de 1982 sur les traités conclus par les organisations internationales.
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Informations
Sujet
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Droit internationalTable des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Préface
- Liste des abréviations
- Chapitre premier. Le phénomène conventionnel
- Chapitre deuxième. Conclusion, entrée en vigueur, formalités accessoires
- Chapitre troisième. Effets des traités
- Chapitre quatrième. Non-application des traités
- Annexe I. Convention de Vienne de 1969 sur le droit des traités
- Annexe II. Convention de Vienne de 1986 sur le droit des traités entre États et organisations internationales ou entre organisations internationales
- Annexe. Procédures d’arbitrage et de conciliation instituées en application de l’article 66