La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples

Une approche juridique des droits de l’homme entre tradition et modernité

Fatsah Ouguergouz

• Éditeur: Graduate Institute Publications
• Année: 2015
• ISBN de l'eBook:
  9782940549375
• Sujet: Droit
• Sujet: Droit international

La timide recomposition du paysage politique en cours dans un nombre croissant d'États africains est sans conteste le produit en même temps que le moteur de la revendication des droits de l'homme dans ces mêmes États. Adoptée en 1981, la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples a, avant l'heure, mis l'emphase sur cette relation dialectique entre libération des peuples et libertés de l'individu. Ce n'est pas là la moindre originalité de cette convention régionale que le présent ouvrage se propose d'analyser minutieusement sur un plan juridique. Pour l'essentiel, l'ouvrage consiste en un examen approfondi du contenu normatif et institutionnel de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples. Cette étude apporte des réponses précises à toute une série de questions qui ne manquent pas d'interpeller le juriste. En consacrant par exemple les devoirs de l'individu, cette convention ne reprend-elle pas d'un côté ce qu'elle donne de l'autre à l'individu ? Les droits de l'individu ne risquent-ils pas d'être sacrifiés sur l'autel des droits du peuple ? À cet égard, un des principaux mérites de cette étude est qu'elle n'hésite pas à explorer certains pans entiers du droit international général ; il en va ainsi à propos de l'absence de clause de dérogation qui fait l'objet d'une analyse rigoureuse sous l'angle du droit des traités ou encore de la question des droits du peuple. Le fonctionnement de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples, installée à Banjul (Gambie) en 1989, est également examiné dans le détail. L'étude s'achève par une évaluation générale de la Charte africaine et de son rôle potentiel dans la protection des droits de l'homme en Afrique. Première monographie exhaustive en langue française sur la Charte africaine, elle est un ouvrage incontournable pour tout praticien du droit ou des relations internationales intéressé par la problématique des droits de l'homme en Afrique.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Remerciements
• Liste des sigles et abréviations
• Préface
• Avant-propos
• Introduction générale
• Première partie. Pour une réglementation régionale des droits de l’homme en Afrique
• Deuxième partie. Le contenu matériel de la Charte africaine
• Troisième partie. Le contenu institutionnel de la Charte africaine
• Conclusion générale
• Bibliographie
• Annexe I. Charte africaine des droits de l'homme et des peuples
• Annexe II. Règlement intérieur de la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples
• Annexe III. Schémas de la procédure devant la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples
• Annexe IV. Participation des États africains aux principaux traités internationaux relatifs aux droits de l'homme
• Annexe V. Modèle de communication à adresser à la Commission africaine des droits de l'homme et des peuples
• Index thématique