L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Parlement en Languedoc, le Conseil souverain dans la province du Roussillon. Les justices inférieures (on dit secondaires et subalternes) restaient dans l'ombre, desservies par leur médiocre réputation et la conservation très inégale de leurs archives.On sait maintenant les limites de cette approche : les cours souveraines jugeaient principalement en appel, la majorité des affaires était traitée par les justices de première instance. Or, contrairement au discrédit supposé dans lesquelles elles seraient tombées, elles restaient vivantes le plus souvent, fonctionnaient mieux qu'on l'a dit. Les justiciables appréciaient ces justices de proximité, relativement rapides, peu onéreuses, où la porte restait ouverte aux accommodements entre parties adverses.Les tribunaux des vigueries de la province du Roussillon, étudiés pour la première fois grâce au classement récent de leurs archives, illustrent ce constat. Ils ne perdent rien de leur vigueur après le traité des Pyrénées, servis par des juges du cru formés à l'université de Perpignan. Là étaient portés les conflits du quotidien, depuis les altercations de voisinage jusqu'aux vols de bestiaux, aux viols, aux meurtres. Les caractères et le fonctionnement profond de la société se dévoilent à travers eux.
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Les justices royales secondaires en Languedoc et en Roussillon, XVIIe-XVIIIe siècles
Troisièmes Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions de l'Université de Perpignan Via Domitia
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Informations
Sujet
HistoireTable des matières
- Pages introductives
- Table des matières
- Contributeurs
- Avant-propos
- La viguerie, une circonscription judiciaire originale
- Les infractions pénales instruites par les vigueries en Roussillon au XVIIIe siècle. Étude statistique
- L’homicide dans la jurisprudence des vigueries du Roussillon au XVIIIe siècle
- Le crime de séduction devant les juges des vigueries de la province du Roussillon au XVIIIe siècle
- Le viol et sa répression par les juridictions intermédiaires du Roussillon au XVIIIe siècle
- Les atteintes à l’honneur devant la viguerie du Roussillon au XVIIIe siècle. Contribution à l’étude du petit criminel
- Le traitement du crime d’incendie dans la province du Roussillon au XVIIIe siècle
- Les justiciables des vigueries de Conflent-Capcir et de Cerdagne entre 1730 et 1750
- Les justices royales subalternes de Languedoc, 1672-1750. Répartition et évolution
- Les justices dites « secondaires » du Gévaudan : un enjeu historique de premier plan
Foire aux questions
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