L'obligation de garde

Essai sur la responsabilité contractuelle en droit romain

René Robaye

• Éditeur: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
• Année: 2019
• ISBN de l'eBook: 9782802803935
• Sujet: Droit
• Sujet: Théorie et pratique du droit

Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• Préface
• Avant-propos
• Introduction
• Chapitre I. Le dépôt
• Chapitre II. Le receptum nautarum
• Chapitre III. La locatio horreorum
• Chapitre IV. La locatio operis
• Chapitre V. Le gage
• Chapitre VI. Le commodat
• Chapitre VII. La vente
• Chapitre VIII. Varia
• Conclusion
• Bibliographie
• Index des textes