Droit et intérêt - vol. 3

Droit postitif, droit comparé et histoire du droit

Philippe Gérard, François Ost, Michel Van de Kerchove

• Éditeur: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
• Année: 1990
• ISBN de l'eBook:
  9782802804260
• Sujet: Law
• Sujet: Law Theory & Practice

Le Séminaire interdisciplinaire d'études juridiques des Facultés universitaires Saint-Louis a suscité la collaboration de juristes et de spécialistes des sciences humaines (histoire, économie sociologie, psychologie, science administrative. philosophie) afin d'éclaircir les rapports multiples entre les notions de droit et d'intérêt. Ce thème s'est révélé si fécond qu'il est apparu nécessaire de publier les résultats de ces travaux dans trois volumes distincts. Le présent volume est centré sur l'analyse du concept d'intérêt dans différentes branches du droit : droit des personnes, droit des mineurs, droit pénal et procédure pénale, droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit du travail, droit d'auteur et droit international. Il comporte également une dimension importante de droit comparé, en abordant certains aspects de ce thème dans le cadre des droits français, anglais, italien, américain, ainsi que des différents pays membres de la commnunauté européenne et des pays socialistes. Enfin, plusieurs contributions étudient le sujet dans une perspective historique.

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Pages introductives
• Sommaire
• L’intérêt des personnes : quelques enseignements d’une analyse structurale comparée des textes du livre premier du code civil français de 1803 à 1987
• L’intérêt de l’enfant
• Intérêts à protéger et classification des infractions
• L’Intérêt à la répression et l’intérêt à la réparation dans le procès pénal
• Justice et intérêt : la lutte contre le terrorisme noir et le secret d’État politico-militaire en Italie
• Le juge de l’excès de pouvoir et la mise en balance des intérêts en présence
• Intérêt particulier et intérêt général devant la Cour d’arbitrage
• La reconnaissance des intérêts écologiques en droit interne
• Quelques considérations sur l’intérêt privé et l’intérêt public dans un ordre juridique sans maître
• Considérations sur le droit d’auteur à la lumière des intérêts sous-jacents
• Les intérêts divergents des parties au contrat de travail transcendés et arbitrés par l’intérêt de l’entreprise ?
• Les intérêts des syndicats, les intérêts individuels et les intérêts du public : une analyse
• La notion d’intérêt en droit anglais
• Le rôle de l’intérêt dans le droit socialiste