Les droits de l’homme, bouclier ou épée du droit pénal ?

Yves Cartuyvels, Hugues Dumont, François Ost, Michel Van de Kerchove, Sébastien Van Drooghenbroeck, Sébastien Van Drooghenbroeck

• Éditeur: Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
• Année: 2007
• ISBN de l'eBook:
  9782802805120
• Sujet: Droit
• Sujet: Théorie et pratique du droit

Historiquement, les droits de l'homme ont principalement servi de « bouclier » contre les excès potentiels du droit pénal, en limitant son intervention à un triple point de vue : normatif, en excluant ou en restreignant toute forme d'incrimination portant atteinte aux droits de l'homme ; sanctionnateur, en interdisant toute forme de peine inhumaine et dégradante incompatible avec le respect fondamental de la dignité humaine ; procédural, enfin, en exigeant un ensemble de garanties liées au droit de l'inculpé à un procès équitable. Ces limitations se fondaient clairement sur la reconnaissance du caractère particulièrement contraignant du droit pénal et sur le principe corrélatif de sa subsidiarité par rapport à d'autres formes d'intervention juridique. Œuvrant ainsi à une profonde « humanisation » du droit pénal, on peut se demander si cette fonction, tout en restant présente, ne se trouve pas concurrencée aujourd'hui par une fonction partiellement inverse qui transforme cette fois les droits de l'homme en « épée » du droit pénal, contribuant à la fois au déploiement et à la légitimation du droit pénal, de même qu'à une véritable « pénalisation » des droits de l'homme.

Table des matières

• Pages introductives
• Table des matières
• Quand l’enfer se pave de bonnes intentions... À propos de la relation ambivalente du droit pénal et des droits de l’homme
• Droits de l'homme et droit pénal, un retournement ?
• Les obligations positives déduites du droit international des droits de l’homme : dans quelles limites ?
• Droit pénal et droits de l’homme : le point de vue de la Cour européenne des droits de l’homme
• Droits de l’homme, droit pénal et droit communautaire à Luxembourg. Enjeux, difficultés et paradoxes d’un ménage à trois
• L’espace pénal européen : « épée » des droits fondamentaux dans l’Union européenne
• La légalité criminelle au regard des droits de l’homme et du respect de la dignité humaine
• La montée de l’État pénal : que peuvent les droits de l’homme ?
• Les relations entre les systèmes d’idées : droits de la personne et théories de la peine face à la peine de mort
• Les caractères et les fonctions de la peine, nœud gordien des relations entre droit pénal et droits de l’homme
• Les caractères et les fonctions de la peine, nœud gordien des relations entre droit pénal et droits de l’homme
• Les droits de l’homme en droit pénal et en procédure pénale : effectivité ou alibi ?
• Quand « faire que ce qui est juste soit plus fort » conduit à paralyser la lutte contre la discrimination raciale
• Le droit pénal, bouclier ou épée des différences culturelles
• La justice inopportune ? Aux détours de l’amnistie
• Les droits de l’humanité l’emportent-ils sur les droits de l’homme ?
• Postface : d’un paradoxe l’autre