« Faire justice » dans le diocèse de Liège au Moyen Âge (VIIIe-XIIe siècles)
Essai de droit judiciaire reconstitué
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« Faire justice » dans le diocèse de Liège au Moyen Âge (VIIIe-XIIe siècles)
Essai de droit judiciaire reconstitué
À propos de ce livre
Actuellement, le propre du droit judiciaire est de répondre à quatre questions.1) Qui est juge? Ceci implique de décrire les institutions judiciaires, c'est-à-dire d'en préciser la structure et de définir le statut des magistrats, ainsi que des auxiliaires de justice; bref, c'est dresser le tableau de l'organisation judiciaire.2) Quels sont les pouvoirs du juge? En l'occurrence, il s'agit de déterminer quelle est la portion de juridiction accordée à chaque instance, selon la localisation de l'affaire concernée, selon la qualité des parties et selon la nature de la cause, c'est-à-dire qu'il faut respectivement établir les compétences territoriale, personnelle et matérielle de chaque instance.3) Comment est obtenue la décision de justice? C'est le problème de la procédure, de la marche à suivre pour soumettre une prétention devant une juridiction; et cette question en soulève d'autres: comment l'instance est-elle introduite? comment la cause est-elle instruite, puis jugé...
Foire aux questions
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Informations
Table des matières
- Couverture
- Informations bibliographiques
- Notes
- Sommaire
- Introduction
- Abréviations
- Bibliographie
- Chapitre premier. Les normes
- Chapitre II. Les juridictions « ordinaires » ecclésiastiques
- Chapitre III. Les juridictions « ordinaires » laïques
- Chapitre IV. Les juridictions supérieures ecclésiastiques
- Chapitre V. Les juridictions supérieures laïques
- Chapitre VI. Les modes non juridictionnels de règlement des conflits
- Chapitre VII. Conclusion
- Annexe I. Les moyens de preuve
- Annexe II. Les peines et mesures judiciaires
- Annexe III. Tableau des assemblées synodales du diocèse de Liège
- Annexe IV. Doyennés et archidiaconés
- Index
- Cahier des illustrations