« Faire justice » dans le diocèse de Liège au Moyen Âge (VIIIe-XIIe siècles)

Essai de droit judiciaire reconstitué

Julien Maquet

• Éditeur: Presses universitaires de Liège
• Année: 2019
• ISBN de l'eBook:
  9791036516696
• Sujet: History
• Sujet: European Medieval History

Actuellement, le propre du droit judiciaire est de répondre à quatre questions.1) Qui est juge? Ceci implique de décrire les institutions judiciaires, c'est-à-dire d'en préciser la structure et de définir le statut des magistrats, ainsi que des auxiliaires de justice; bref, c'est dresser le tableau de l'organisation judiciaire.2) Quels sont les pouvoirs du juge? En l'occurrence, il s'agit de déterminer quelle est la portion de juridiction accordée à chaque instance, selon la localisation de l'affaire concernée, selon la qualité des parties et selon la nature de la cause, c'est-à-dire qu'il faut respectivement établir les compétences territoriale, personnelle et matérielle de chaque instance.3) Comment est obtenue la décision de justice? C'est le problème de la procédure, de la marche à suivre pour soumettre une prétention devant une juridiction; et cette question en soulève d'autres: comment l'instance est-elle introduite? comment la cause est-elle instruite, puis jugé...

Table des matières

• Couverture
• Informations bibliographiques
• Notes
• Sommaire
• Introduction
• Abréviations
• Bibliographie
• Chapitre premier. Les normes
• Chapitre II. Les juridictions « ordinaires » ecclésiastiques
• Chapitre III. Les juridictions « ordinaires » laïques
• Chapitre IV. Les juridictions supérieures ecclésiastiques
• Chapitre V. Les juridictions supérieures laïques
• Chapitre VI. Les modes non juridictionnels de règlement des conflits
• Chapitre VII. Conclusion
• Annexe I. Les moyens de preuve
• Annexe II. Les peines et mesures judiciaires
• Annexe III. Tableau des assemblées synodales du diocèse de Liège
• Annexe IV. Doyennés et archidiaconés
• Index
• Cahier des illustrations