Ce travail est une analyse comparative des principaux choix réglementaires qui déterminent la manière dont les systèmes judiciaires marchent du point de vue d'analyse économique de droit. Le but de ce travail est d'attirer l'attention sur les principaux moyens d'améliorer le fonctionnement du système judiciaire. Cette analyse se concentre sur trois systèmes judiciaires : celui des systèmes français, américain (États-Unis) et anglais.
En France, le problème est que les juges sont censés n'être que le porte-parole de la loi et que les problèmes fonctionnels du pouvoir judiciaire sont négligés par les universitaires et les dirigeants. Ce travail remet en question cet état de choses.
Le système judiciaire ressemble à une machine à plusieurs leviers. Chaque levier peut être déplacé dans différentes positions. Ces dernières correspondent aux règles juridiques qui régissent le fonctionnement du système judiciaire qui existent actuellement ou étaient en vigueur auparavant. Ces règles s'inscrivent dans un spectre de possibilités qui peut aller d'un extrême à l'autre. Ce travail identifiera et examinera plusieurs de ces déterminants clés et tirera des conclusions générales sur les opportunités d'amélioration du fonctionnement du système judiciaire, en particulier en France.
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La machine judiciaire
Analyse économique et comparative du fonctionnement du système judiciaire
- 348 pages
- French
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La machine judiciaire
Analyse économique et comparative du fonctionnement du système judiciaire
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Informations
Sujet
DroitTable des matières
- Couverture
- 4e de couverture
- Titre
- Copyright
- Dédicace
- Préface
- PARTIE I : ANALYSE THÉORIQUE
- SECTION I : Les paramètres de base de la machine judiciaire
- Chapitre 1 : Introduction
- Chapitre 2 : Méthodologie
- SECTION II : Théories
- Chapitre 3 : Théories de guidage
- SECTION III : Principaux leviers procéduraux de la machine judiciaire
- Chapitre 4 : Accès aux tribunaux : chance concurrentielle pour les particuliers de laisser une marque sur le droit
- Chapitre 5 : Rassemblement d’informations (preuves) par la machine judiciaire
- SECTION IV : Organisation judiciaire
- Chapitre 6 : Hiérarchie judiciaire
- Chapitre 7 : But de l’appel
- Chapitre 8 : La machine judiciaire et son homologue - règlement extrajudiciaire des litiges
- PARTIE II : ANALYSE COMPARE
- Étude comparative : l’influence de l’environnement
- Chapitre 9 : Accès aux tribunaux en France. Et serrant la classe moyenne
- Chapitre 10 : Le Système Obsolète d’organisation judicaire en France
- Conclusion
- Bibliographie
- Indice
- Table des matières
- Adresse
Foire aux questions
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